Ulpien Institutes Commentaire

JC: destruction des tables par les Gaulois de Brennus. 410 ap JC: sac (=pillage) de Rome par les Wisigoths d'Alaric. Implique: les XII Tables ne st pas parvenues ds leur texte original. On s'appuie sur la littérature postérieure et sur les commentaires des juristes de l'époque pour les reconstituer au mieux. Objet: reconnaître certains droits aux citoyens et leur permettre de les faire sanctionner en justice. Loi: série de questions concrètes à propos desquelles elle donne aux particuliers

La crise des III° et IV° siècles PC. Potentes et Humiles, créanciers et débiteurs. Empire d’occident et Empire d’Orient. La loi des citations. La procédure extraordinaire. Les compilations de Justinien. Le Corpus juris civilis : Code, Digeste, Institutes et Novelles. Les certitudes et le poids des habitudes. Chapitre 1 : Le pragmatisme du droit des obligations Section 1 : La renaissance du formalisme par l’écrit. Syngrapha et Chirographum. L’écrit dans la stipulation. Le choix de l’écrit dans

plébéienne, Tiberius Conuncanus va commencer à donner des consultations juridiques. Le monopole de droit passe du Conseil rEstreint au cercle plus large des grandes familles. Les juristes vont commencer à rédiger des traités théoriques de droit, commentaire de la loi des 12 tables. Laïcisation du droit, naissance de la science juridique romaine. Section 2 : Le droit classique romain : IIème siècle avant JC-IIIème siècle après JC : Se forme à l’époque la plus brillante de la civilisation romaine

compétente, législateur : personne habilitée à faire des lois. Coutume : usage qui par sa répétition acquiert force de loi. Usage vient des individus. Jurisprudence : constituée par les jugements des tribunaux ( arrêts) Doctrine : ensemble des commentaires, réflexion, analyse des praticiens ou des théoriciens de droit sur une loi, un arrêt ou des coutumes. Praticiens : juges, avocats. Théoriciens : enseignants. Le droit réagit à des idées, à des politiques et aux individus 1ère PARTIE : le

difficultés conceptuelles. §4 : LA DOCTRINE C’était une affaire d’Etat qu’on appelait la jurisprudence mais aujourd’hui, c’est la doctrine. En théorie, les auteurs et les juristes qui écrivent des articles, des manuels, des traités, des essais, des commentaires d’arrêts sur le droit ne sont pas ou ne devraient pas être qualifiable de source du droit. Par contre aujourd’hui, qui est une source du droit ? Ceux qui ont reçu une compétence. Qui est compétent pour fixer une règle ? Le législateur, en vertu

peut demander le sénatus consultes, soit de demander au sénat de légiférer. Empereur ADRIEN va demander à 1 juris-consultes de fixer l'édit, de codifier l'édit. Le texte original a été perdu et on connaît le contenu de l'édit seulement à partir de commentaire des juris-consultes qui nous parlent de son contenu. 3ème source du droit => les jurisconsultes. → Leur travail est si important que AUGUSTE va accorder 1 caractère officiel aux consultations de certains jurisconsultes. → ADRIEN, au IIème

contradictoires. b) Au Bas-Empire : La loi des citations (partie importante) -426 après J.C -Elle est issue de la Constitution de Valentinien III. Seulement 5 jurisconsultes font autorité : GAIUS, PAUL, MODESTIN, PAPINIEN (PAPIEN) et ULPIEN. - En principe, l'opinion de la majorité l'emporte. - En cas d'égalité, l'avis de PAPINIEN tranche. Les coutumes Elles sont toujours présentes. Apparition des Constitutions (cf B) B) L'empereur legislateur

même nature que la loi du peuple qui existait précédemment sous la république. Dés le 2ème siècle après J.C, les constitutions impériales ont une autorité comparable à l’ancienne loi du peuple. D’ailleurs au 3ème siècle, un grand juriste consulte, Ulpien, dira : « ce qui paraît convenable au prince a, force de loi ». L’idée finale, c’est que si le prince peut faire la loi désormais c’est parce qu’il a reçu ce pouvoir du peuple romain, par une loi au sujet de l’impérium (lex de império). La jurisprudence

d'autres éléments qui sont des institutions nouvelles qui peuvent être aussi vigoureuses, établies, le droit s'enrichit de nouveaux éléments, nouvelles institutions. L'histoire du droit se propose de faire une sorte d'inventaire, d'analyse, de commentaire, de ce développement du droit dans le temps. Cette discipline qu'est l'histoire du droit offre au juriste une faculté de discernement, d'appréciation, des ruptures dans le temps et l'espace, des continuités dans le temps et l'espace du système juridique

particulières judiciaires (décrets) ou administratives (mandats), ainsi que des réponses à des questions de droit posées par un particulier (rescrits). Les constitutions ont une autorité législative : "Ce qui a paru convenable au Prince a force de loi" (Ulpien, 3e siècle). D'autre part, depuis la loi Aebutia qui avait assoupli la procédure dans le droit prétorien, les jurisconsultes ont fait de la connaissance du droit une science : c'est la jurisprudence classique. L'observation d'états et de règles générales