Union syndicale Solidaires

......................................................... UFCA : Union Francilienne des Centres de gestion et Associations agréés .................................................. UNAPL : Union nationale des Professions Libérales ............ UNASA : Union Nationale des Associations Agréées ............ UNPCOGA : Union de la Profession Comptable et des Organismes de Gestion Agréés ..................................... UPA : Union professionnelle artisanale .......................... V comme… 217

de la Haute Vallée de Chevreuse RappoRt Validé par le Comité syndical du 15 février 2010 Projet de Charte 2011-2023 Parc naturel régional La charte définitive sera diffusée sous formes papier et numérique. Cette dernière permettra une navigation plus aisée au sein du rapport et, entre le plan et le rapport de charte. Projet de charte 2011-2023 PNR Haute Vallée de Chevreuse. Directeur de la publication : Yves VANDEWALLE Rédaction : Syndicat Mixte du Parc Conception - réalisation

REPUBLIQUE GABONAISE Union-Travail-Justice CONSTITUTION DE LA REPUBLIQUE GABONAISE Loi N° 3/91 du 26 mars 1991, Modifiée par la loi N° 1/94 du 18 mars 1994, La loi N° 18/95 du 29 septembre 1995, La loi N° 1/97 du 22 avril 1997, La loi N°14/2000 du 11 octobre 2000, Et la loi N° 13/2003 du 19 août 2003. Editée par la Direction Des Publications Officielles B.P. 563 – Tél. : 76.20.00 Libreville. -1- CONSTITUTION DE LA REPUBLIQUE GABONAISE Loi N° 3/91 du 26 mars 1991, Modifiée par la loi N° 1/94

hantise du péril 'rouge'. Déçus donc par cette courte alliance,et après avoir,somme toute,vilainement lâché Mhamed Ali,les destouriens continuèrent seuls leur lutte." Le Destour sortit relativement affaibli de cette crise mais le jeune mouvement syndical prenait la relève et une certaine agitation continua dans le pays contraignant ainsi Lucient Saint à promulguer les décrets du 29 janvier 1926 qui limitaient encore plus la liberté de la presse et permettaient de poursuivre plus sévèrement les crimes

de l'intervention de l'état. ► Les droits créances sont des droits qui exigent l'intervention de l'état. Ils ne peuvent avoir un contenu effectif que si l'état intervient pour les consacrer. Ce sont des droits économiques (droit de grève ; droit syndical), droits sociaux, droits culturels (l'enseignement). ► Les droits tiers-mondistes sont des droits collectifs : droit des peuples à disposer d'eux-même ; droit au développement ; droit un environnement sain ; droit à la préservation du patrimoine

1930, un ouvrage dans lequel il préconise une Union Européenne dans le cadre de la Société Des Nations avec l'adhésion de la Grande-Bretagne. C'était, à l'origine, un projet qu'Aristide Briand avait proposé avec le soutien de son homologue allemand, STRESEMANN (ministre des affaires étrangères allemandes), au gouvernement européen dans son discours du 5 septembre 1929 devant l'assemblée générale de la Société Des Nations à Genève : la création d'une Union Européenne sans perte de souveraineté. Dans

Développement Comité d’Orientation et de Coordination Comité National de Secours d’Urgence et de Réhabilitation Coopérative d’électricité Confédération Paysanne du Faso Centres Régionaux de l’Éducation pour la Santé et l’Assainissement Confédération Syndicale Burkinabè Contribution du Secteur Informel Cadre Stratégique de Lutte contre la Pauvreté Caisse de Stabilisation des Prix des Produits Agricoles Comité Technique de l’Eau Commissions villageoises de Gestion de Terroirs Direction de l’Approvisionnement

père n’avait aucune intention de fonder une famille. Mais la convention qui prévoyait le divorce rapide après a été annulée. • Quand le but recherché (nationalité, titre de séjour...) n’est pas exclusif de fonder une vraie famille, un couple, une union patrimoniale. La nationalité ou titre de séjour n’est qu’un effet secondaire. Affaire Taleb : au moment de leur mariage (1970), la loi ne permettait pas à un conjoint d’obtenir la nationalité, la loi n’arrivant qu’en 1973. Ils décident donc de divorcer

se sont créées pour jouer un rôle de solidarité et apporter une aide aux personnes. Souvent organisées par des mouvements caritatifs, des paroisses, des organisations syndicales, elles se sont surtout développées à partir de 1945, au lendemain de la seconde guerre mondiale. C’est dans le prolongement de cette dimension solidaire que s’est mise en place la politique dite d’action sociale des pouvoirs publics : crèches municipales quasiment gratuites pour les personnes ayant de petits revenus, action

..................................................................... 19 La place prépondérante de l’eau sur le territoire du Pays........................................................................... 20 L'ASA DE LA GIOULE, UNE ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE ................................................................... 21 Le territoire et son agriculture avant la création de l’ASA .......................................................................... 21 Milieu et Ressource en eau