Université pontificale grégorienne

qui peuvent se produire d’une ère coutumière à l’autre. Vers le milieu du XIIIème siècle se multiplie les universités. Et dès que les universités apparaissent (la Sorbonne a Paris et Montpellier, on y enseigne la théologie et la médecine mais on étudie également le droit). Le droit que l’on étudie à l’université c’est le droit romain. Avec le renouveau intellectuel, l’apparition des universités, on retrouve les textes romains qui apparaissent comme un miroir et un model extraordinaire pour améliorer

A) La chrétienté 1) Les débuts A l’avant du XIXe siècle, on a exigé du pape le « remboursement » de ses pouvoirs. La chrétienté va devenir peu à peu une institution qui va aboutir à la reconnaissance de la primauté pontificale. La chrétienté a fixé un système uniforme, surtout de par le territoire romain. Les règles d’organisation de cette Église seront arrêtées lors de conciles œcuméniques. Hors de ceux-ci, ce seront les évêques qui en auront la charge (= dès 325

(perte plupart manuscrits jurisconsultes) empereurs vont codifier le droit pr le diffuser et le garder en mémoire plusieurs tentatives A/ Les premières tentatives de codification réalisées par particuliers restent 2 codes du début du 3eme S : code grégorien et code hermogénien codes non officiels souffrent de plusieurs défauts : non complets, authenticité textes non assurée, pas de grande diffusion premier code officiel : code théodosien (Théodose II), codification qui a le + d'ampleur en 429 il réunit

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT L’introduction historique aux sources du droit. Cambacérès -> Code civil de 1804. Agrégation = incorporation (l’université est un corps). Université = communauté qui a des privilèges, lois privées. Multitudes de statuts particuliers différents selon les royaumes, les provinces, etc. Avant la révolution il y avait 32 langues, 32 coutumes. L’ancien droit est l’objet principal de ce cours, le pluralisme juridique, pluralité des sources du droit. La source

à 1800, dans ce qu’on appelle l’Usus modernus qui est essentiellement la pratique des tribunaux. Il s’agit d’une pratique jurisprudentielle illustrée par des recueils d’arrêts qui étaient connus aux quatre points cardinaux de l’Europe. Car les universités à l’époque moderne sont, sauf exceptions, en décadence. Par contre, les tribunaux ont partout affirmé leur indépendance et ce sont eux qui, à cette époque, affinent le jus commune essentiellement au travers d’une pratique casuistique. Au terme de

le pouvoir royal est tellement fort, que le pouvoir législatif pontifical s’affaiblit, Charlemagne s’investit dans le pouvoir législatif religieux. 3) La législation conciliaire. Les statuts, promulgués en synode (assemblées ecclésiastiques), règlent de larges bans de la vie privée, publique, d’un point de vue général ils règlent la moralité, l’influence des mœurs. La coutume progresse lorsque le pouvoir pontifical baisse. Les particularismes locaux sont pris en compte alors que

Introduction Historique au Droit | 1. Plan de Cours : Introduction : Pourquoi les professeurs des universités portent-ils une robe ? Leçon I : Du droit aux racines aux racines du droit. Section I – Le droit aux racines : une question européenne. § 1er. – La nature historique de l’homme. A - L’homme est par nature un être de culture. B – Le commandement est lié au commencement. § 2. – La nature historique du droit. A – Le droit, fruit d’une civilisation globale. B – Le droit, fruit

A la fin du IIIème siècle, des jurisconsultes, conscients de l'importance prise par la législation mais aussi des difficultés que soulevait son application, ont composé les premiers codes pour leur usage et celui des étudiants de droit : le Code Grégorien [291] – à l'instigation du jurisconsulte Grégorianus -, recueil de rescrits de droit privé remontant à 150, complété un peu plus tard en 295 par le Code Hermogénien (du jurisconsulte Hermogène). En 438, c'est l'Etat qui pousse à la codification avec

Domat-Montchrestien) Jean Gaudemet, Introduction historique au droit (13e-20e siècle) (éd. LGDJ) Jean-Marie Carbasse, Introduction historique au droit (éd. Droit fondamental, PUF) Jean-Louis Thireau, Introduction historique au droit (éd. Flammarion, champ université) Claire Lovisi, Introduction historique au droit (éd. Dalloz, cours) Jean-Paul Andrieux, Introduction historique au droit (éd. Vuibert, Dyna’sup droit) André Castaldo, Introduction historique au droit (éd. Précis-Dalloz)

Domat-Montchrestien) Jean Gaudemet, Introduction historique au droit (13e-20e siècle) (éd. LGDJ) Jean-Marie Carbasse, Introduction historique au droit (éd. Droit fondamental, PUF) Jean-Louis Thireau, Introduction historique au droit (éd. Flammarion, champ université) Claire Lovisi, Introduction historique au droit (éd. Dalloz, cours) Jean-Paul Andrieux, Introduction historique au droit (éd. Vuibert, Dyna’sup droit) André Castaldo, Introduction historique au droit (éd. Précis-Dalloz) CHAPITRE 1 L’ANTIQUITÉ