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Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 717 RELATIVE AU CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER : REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE PARTIE : REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER : IMPOT SUR LES SOCIETES TITRE II : IMPOT SUR LE REVENU D.G.I. Avril 2011 1 PREFACE La circulaire d’application du Code Général des Impôts qui constitue l’aboutissement des travaux entrepris en matière d’harmonisation, de simplification et d’aménagement des textes fiscaux, est un document en trois

cohésion sociale SOMMAIRE Liste des abréviations Liste des auditions et pays de Benchmark Introduction IIIAperçu historique sur le système fiscal marocain Architecture générale du système fiscal marocain a. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc b. Structure des recettes fiscales IIIDépenses fiscales et subventions budgétaires A. Les Dépenses fiscales : 1. Structure des dépenses fiscales : 2. Principaux bénéficiaires des dépenses fiscales : 3. Principaux secteurs bénéficiaires des dépenses

SOMMAIRE Liste des abréviations Liste des auditions et pays de Benchmark Introduction I- Aperçu historique sur le système fiscal marocain II- Architecture générale du système fiscal marocain a. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc b. Structure des recettes fiscales III- Dépenses fiscales et subventions budgétaires A. Les Dépenses fiscales : 1. Structure des dépenses fiscales : 2. Principaux bénéficiaires des dépenses fiscales : 3. Principaux secteurs bénéficiaires

laquelle ces hommes s’étaient enfermés. Et, brusquement, m’apparut le visage de la destinée. Vieux bureaucrate, mon camarade ici présent, nul jamais ne t’a fait évader et tu n’en es point responsable. Tu as construit ta paix à force d’aveugler de ciment, comme le font les termites, toutes les échappées vers la lumière. Tu t’es roulé en boule dans ta sécurité bourgeoise, tes routines, les rites étouffants de ta vie provinciale, tu as élevé cet humble rempart contre les vents et les marées et

laquelle ces hommes s'étaient enfermés. Et, brusquement, m'apparut le visage de la destinée. Vieux bureaucrate, mon camarade ici présent, nul jamais ne t'a fait évader et tu n'en es point responsable. Tu as construit ta paix à force d'aveugler de ciment, comme le font les termites, toutes les échappées vers la lumière. Tu t'es roulé en boule dans ta sécurité bourgeoise, tes routines, les rites étouffants de ta vie provinciale, tu as élevé cet humble rempart contre les vents et les marées et les étoiles

laquelle ces hommes s'étaient enfermés. Et, brusquement, m'apparut le visage de la destinée. Vieux bureaucrate, mon camarade ici présent, nul jamais ne t'a fait évader et tu n'en es point responsable. Tu as construit ta paix à force d'aveugler de ciment, comme le font les termites, toutes les échappées vers la lumière. Tu t'es roulé en boule dans ta sécurité bourgeoise, tes routines, les rites étouffants de ta vie provinciale, tu as élevé cet humble rempart contre les vents et les marées et les étoiles

laquelle ces hommes s'étaient enfermés. Et, brusquement, m'apparut le visage de la destinée. Vieux bureaucrate, mon camarade ici présent, nul jamais ne t'a fait évader et tu n'en es point responsable. Tu as construit ta paix à force d'aveugler de ciment, comme le font les termites, toutes les échappées vers la lumière. Tu t'es roulé en boule dans ta sécurité bourgeoise, tes routines, les rites étouffants de ta vie provinciale, tu as élevé cet humble rempart contre les vents et les marées et les étoiles

le solde du compte courant de la balance des paiements a enregistré un excédent de 1,1% du PIB, et la dette du Trésor s’est établie à environ 60% du PIB. En outre, l’accélération des réformes structurelles et celles des secteurs pour lesquels le Maroc dispose d’avantages comparatifs, dans le cadre de visions stratégiques à moyen et long terme, ainsi que l’augmentation significative de l’investissement dans le domaine des infrastructures, ont contribué à consolider la stabilité macroéconomique et

2,2 milliards de FF en 1980 à 4,9 milliards de FF en 1986(3). Pour les tunisiens, le montant pour la même période a connu une stagnation à 600 millions de FF. Au vu de ces chiffres, nous pouvons déduire que si les conditions existantes au Maroc le sont également en Algérie, le montant de ces transferts serait de 7 à 8 milliards de FF par an, étant donné que la communauté algérienne représente presque le double de la communauté marocaine et ceci par déduction. 1) EL-WATAN du 29/121993

DES ENTREPRISES, RESPONSABILITE SOCIALE ET PERFORMANCE : ANALYSE EMPIRIQUE DANS LE CAS DU MAROC Directeurs de thèse : Patricia Augier, Maître de Conférence à l’Université de la Méditerranée Aix-Marseille II, Directrice-adjointe du DEFI. Bouchra M’Zali, Professeur à l’Ecole des Sciences de la Gestion, UQAM (Montréal, Canada) Membres du Jury : Ahmed Laaboudi, Professeur à l’Université Mohammed V (Rabat, Maroc) Emmanuel Raufflet, Professeur à HEC Montréal Jean-Louis Reiffers, Professeur à l’Université