Variation Tva

tPLAN FISCALITE APPROFONDIE S5 2013 - 2014 Introduction 1- Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - Rappels 1-1- Les exonérations 1-2- Les assujettis partiels 1-3- Les régularisations de TVA 2- Impôt sur le revenu (IR) 2-1- Les revenus professionnels 2-2- Les revenus fonciers 2-3- Les revenus des capitaux mobiliers 2 PLAN (suite) BIBLIOGRAPHIE • « Précis de fiscalité marocaine de l’entreprise », 3ème édition, 2009, Mohamed Rigar. • « Fiscalité appliquée de l’entreprise marocaine »,

tableaux des états de synthèse ; ▪ Comparer les soldes enregistrés au niveau des états financiers avec ceux de la balance générale et ressortir les écarts éventuels ▪ Procéder à une revue analytique générale et ressortir les principales variations à expliquer. SECTION.2 : les immobilisations Documents à récupérer : ➢ Grand-livre de la classe « Immobilisations » ➢ Grand-livre des postes de charges et produits liés à la section Immobilisations à savoir :

dirigée par Monsieur Eric VILAIN. IDENTIFICATION: LA BEAUNOISE DE PROPRETÉ (LBP) 17 ruelle Morlot 21200 BEAUNE Tél. :0380248 965 Code APE :747Z Fax : 0380248 966 TVA : FR27345538416 SIRET: 34553841600011 Site Internet : http://www.beaunoiseproprete.fr Courriel : lbpbeaune@ipac.fr ACTIVITÉ: Prestations de services d’entretien de locaux de petite et moyenne importance.

Tableau des flux de trésorerie  Le bilan présente le solde de la trésorerie  Le TFT détaille la variation de la trésorerie entre le début et la fin de l’exercice  Il consiste à découper l’activité de l’entreprise en cycles  Bien que la trésorerie de l'entreprise soit unique, il est intéressant de distinguer ces trois grandes fonctions de façon a faire apparaître la contribution de chacune à la variation globale de la trésorerie. 20  Le TFT peut être construit de 2 manières: Affecter les flux

3E Calcul des intervalles de variation et analyse de scénarios Lorsque, au tout début de la construction d'un modèle quantitatif, l'on y incorpore des coûts, des taux, des quantités de ressources disponibles, on néglige dans ce premier effort d'y introduire les variations éventuelles de ces paramètres qui seraient causées par la difficulté des approvisionnements en matériaux, par la présence des aléas de productivité, par la possibilité de pannes et tutti quanti. Et pourtant, il faudrait en

en principe passible de la TVA, sauf en ce qui concerne les biens incorporels comme les logiciels par exemple. Cette taxe est exigible et déductible à la date de la première utilisation du bien. Il en résulte sur le plan comptable que la TVA exigible est crédité au compte 4455  « Etat, TVA facturée » par le débit du compte d’immobilisation concerné (montant de la TVA non déductible) et du compte 34551 « Etat, TVA récupérable sur immobilisation » (montant de la TVA déductible). APPLICATION

du financement du patrimoine de la création a aujourd’hui. Tableau toujours équilibré. TVA collectée : l’entreprise n’agit que comme un collecteur de taxes. La TVA collectée apparaît dans le bilan comme une dette vis a vis de l’Etat. L’entreprise peut vendre : Au comptant (la vente TTc vient augmenter la trésorie, caisse ou banque) A crédit (la vente TTC est mise en attente dans un compte clients) TVA déductible sur ABS : apparaît dans le bilan comme une créance de l’entreprise sur l’Etat

RSI  : Régime Simplifié d’Imposition SYSCOA : Système Comptable Ouest Africain SOFICO  : Société Fiduciaire Comptable TPA  : Taxe Patronale et d’Apprentissage TAFIRE : Tableau Financier des Ressources et Emploi TVA  : Taxe sur Valeur Ajoutée TTC : Toutes Taxes Comprises UEMOA  : Union Economique Monétaire Ouest Africain VUNU  : Volontaires Universitaires des Nations Unies AVANT-PROPOS La formation est de nos jours perçue comme un outil permettant

| | | | | | +6000 | * dividendes | | | | | | | | | | | | | | Endettement | * Aug. Emprunts (net) | + 3000 | | | | | | -500 | | | | | | +2500 | * Aug. prêts | | | | | | | | | | | | | | Variation de trésorerie | +5800 | -360 | -990 | -1540 | -1540 | +460 | -115 | +460 | +460 | +460 | +460 | +460 | +4015 | Tréso. Début mois | 0 | 5800 | 5440 | 4450 | 2910 | 1370 | 1830 | 1715 | 2175 | 2635 | 3095 | 3555 | | Tréso. fin de mois | 5800 |

TVA Eléments imposables ღ L’eau ღ Les produits pharmaceutiques ღ Les fournitures scolaires ღ Les denrées et produits de large consommation (conserve de sardine,, le lait,…) ღ Hébergement dans les hôtels ღ Consommation surplace de nourriture et de boissons dans les hôtels ღ Les opérations de banque et de crédit, les transactions sur valeurs mobilières effectuées par les sociétés de bource ღ Les professions libérales liées à la justice taux 7% avec droit à déduction ღ Le thé ღ Les