Vétraz-Monthoux

en hiver* Me L M Me JV L M Me J VS L M Me JV JOURS DE FONCTIONNEMENT PERIODE SCOLAIRE VACANCES SCOLAIRES GAILLARD Moellesulaz ANNEMASSE Gare Routière ANNEMASSE Place de l'Etoile ANNEMASSE Lycée des Glières ANNEMASSE Lycée Jean Monnet VETRAz-MONTHOUX Bas Monthoux - Chapelle (facultatif) CRANVES SALES Borly CRANVES SALES La Bergue BONNE SUR MENOGE FILLINGES Pont de Fillinges VIUz EN SALLAz VILLE EN SALLAz (facultatif) LA TOUR (facultatif) ST JEOIRE Poste ST JEOIRE Pont du Risse (facultatif) MIEUSSY

Grande-Fin ancy L Gos Armes Château l P r ai l le Av. de la and - L cy 3 r Crêts-Florissant Moulin P+R Gaillard Pré-Monnard 3 han BasRouge Clinique de C de Etoile C Mairie Cimetière Israélite Crêts-de-Champel CO Marais de Carouge Po h. Dusonchet Monthoux Collège J. Prévert La Cyprès d Bandol nt . (Cité Universitaire) Fontenette Gare de Gentianes Chapelle Ch. de la Galeries du Loup Praille -B Av Marché Mer Léo Bains de Cressy Valeury ute GenèveRo ute uti Châtelaine de mi ll o Gaillard Ro Traille Perm

: 8 places (3-13 ans) Association PAS à PAS Vaucluse http://www.pasapas-vaucluse.com/ Croix Rouge Rhône Alpes SEDAC - Service Expérimental d'Accompagnement Comportemental à SEYNOD Haute-Savoie (74) ASSOCIATION NOUS AUSSI IME Nous Aussi Vetraz-Monthoux (Annemasse en Haute-Savoie) Association Bienvenue à nos enfants. Cathy Volpini. Tél. : 04.92.60.97.68. Saint-Vallier-de-Thiey (Nice) Vaincre l’autisme Futuroschool à Paris et Toulouse ASSOCIATION BEBE BULLE 76 L’établissement expérimental

prestataire d’aide à domicile créé en 2008. Elle est spécialisée dans l’aide auprès des personnes âgées. Elle intervient sur le département et plus particulièrement sur Annemasse et les communes environnantes : Ambilly, Etrembières, Gaillard, Vétraz-Monthoux, Ville-la-Grand et Juvigny. * Identification de l’entreprise La société Emma.Dom Service est située au 8 rue du commerce, au centre ville d’Annemasse. Le numéro de téléphone est le 04-50-79-90-59. Dans l’entreprise, il y a la gérante

par L'UNION INTERPARLEMENTAIRE B.P. 438 1211 Genève 19 Suisse Mise en page, impression et reliure par ATAR, Genève, Suisse Couverture conçue par Aloys Robellaz, Les Studios Lolos, Carouge, Suisse Traduit en français par M™ Mercedes Neal, Vétraz-Monthoux, France Table des matières AVANT-PROPOS Pierre Cornillon, Secrétaire général, Union interparlementaire DECLARATION UNIVERSELLE SUR LA DÉMOCRATIE Adoptée par le Conseil interparlementaire lors de sa 161e session (Le Caire, 16 septembre 1997)

Lucinges, Machilly, Marcellaz, Menthonnex-en-Bornes, Monnetier-Mornex, La Muraz, Nangy, Neydens, Pers-Jussy, Présilly, Reignier, Saint-Blaise, Saint-Cergues, Saint-Julien-en-Genevois, Le Sappey, Savigny, Scientrier, Valleiry, Veigy-Foncenex, Vers, Vétraz-Monthoux, Ville-la-Grand, Villy-le-Bouveret, Villy-le-Pelloux, Viry, Vovray-en-Bornes, Vulbens. 75 - Paris Paris. 77 - Seine-et-Marne Bailly-Romainvilliers, Boissettes, Boissise-la-Bertrand, Boissise-le-Roi, Brou-sur-Chantereine, Bussy-Saint-Georges

Mairie d’Annemasse Adjointe - Mairie de Gaillard Suppléante Mairie de Gaillard Elue - Mairie de Saint-Jeoire Elu chargé du social - Mairie de Saint-Julien-en-Genevois Suppléante Mairie de Saint-Julien-en-Genevois Elue chargé du social - Mairie de Vétraz-Monthoux Maire de Habère-Lullin Maire de Reignier Suppléant Mairie de Reignier Elue - Communauté de Communes du Genevois Français Suppléante Communauté de Communes du Genevois Français EMMAÜS SIGEM Centre Hospitalier ALPES LEMAN Maison de l’Economie et

les époux avaient acquis un immeuble situé à Vertraz-Monthoux, revendu en 1993 ; que, par un acte de remploi du 30 novembre 1987, les époux ont déclaré que ce bien était propre à l'épouse depuis son acquisition et qu'elle avait fait un apport de fonds propres pour plus de la moitié des constructions qui y avaient été édifiées ; Attendu que, pour juger que Mme Y... ne devait aucune récompense à la communauté pour l'immeuble de Vetraz-Monthoux, l'arrêt retient que la maison a été louée pendant environ

République 73 140 St Michel de Maurienne contact :M. Biboud 04 79 56 67 46 SAPPO enseignement catholique Direction Diocésaine Catholique de Savoie 75 Place d’Italie 73000 Chambéry contact : Mme Tournier 04 79 33 32 46 CATTP La bobine Centre Jean Itard Vetraz-Monthoux RASED Ecole Liberté 14 av de la Liberté 73 100 Aix les Bains contact : Mme F. Arnaud 04 79 35 21 10 Département 74 RASED Balmat Groupe scolaire Jacques Balmat 1273 Route des Pélerins contact : M. Smolski 04 50 53 39 37 Institution « l’oiseau

Publié par L'UNION INTERPARLEMENTAIRE B.P. 438 1211 Genève 19 Suisse Mise en page, impression et reliure par ATAR, Genève, Suisse Couverture conçue par Aloys Robellaz, Les Studios Lolos, Carouge, Suisse Traduit en français par M™ Mercedes Neal, Vétraz-Monthoux, France Table des matières AVANT-PROPOS Pierre Cornillon, Secrétaire général, Union interparlementaire DECLARATION UNIVERSELLE SUR LA DÉMOCRATIE Adoptée par le Conseil interparlementaire lors de sa 161e session (Le Caire, 16 septembre 1997)