Ville Et Seigneurie Du 10ème Au 13ème Siècle

88 et 89) Au 13ème siècle, l’Occident est divisé en de nombreux royaumes. Le Saint Empire a succédé à l’Empire carolingien. De nombreux seigneurs et de nombreuses villes du Nord de l’Italie et de l’Allemagne refusent l’autorité de l’Empereur. c) La féodalité Les seigneurs sont les descendants des grands propriétaires terriens qui ont protégé les populations au temps des grandes invasions (9ème et 10ème siècle). Ils sont devenus indépendants du Roi et règnent sur leur seigneurie. Ils bâtissent

 HISTOIRE DES INSTITUTIONS Dans ce cours, seront abordés la fabrique de l’Etat et son histoire. Notons qu’il peut y avoir du droit sans Etat. Ce cours se focalisera notamment sur la période du 12 ème au 18ème siècle. Comment se constitue historiquement l’Etat ? L’histoire est une construction juridique remplissant des fonctions. Introduction : Paragraphe 1 : délimitation de l’objet du cours : Définitions : Etat : L’Etat est une forme de pouvoir centralisé. La plupart du

progressive de la dynastie de 888 à 987. En 888, Les grands du royaume décident d’élire un nouveau roi, qui s’appelle Ede et qui se trouve en dehors de la dynastie Carolingienne, c’est un descendant de la famille des Robertiens : Robert le Fort. Pendant un siècle il va y avoir une lutte entre les deux familles : les Carolingiens et les Robertiens. Et ça sera la victoire des Robertiens avec l’avènement d’Hugues Capet en 987. l’organisation politique et administrative de l’empereur le pouvoir de l’empereur

publique 5eme au 12eme siècle : Haut Moyen Âge : -L'Empire romain est un Empire puissant, riche, bien organisé, militarisé mais aussi paranoïaque. Il met en place mur de fortification contre les barbares : Le LIMES. -En 476, il y a effondrement de l'organisation politique et disparition de l'Empire romain d'Occident Avant 5eme siècle -Rome conquière tous les territoires occidentaux en y introduisant un cadre unique : la romanité, culture centrée sur la ville et l'urbanisation. -Il y

d’une évolution sur de nombreux siècle. L’histoire des institutions commence avec la rencontre de deux mondes, la civilisation romaine et les peuples barbares. La confrontation de ces deux mondes préparera le berceau des institutions franques, du moyen âge. Avant de voir cette société, nous allons étudier la rencontre de ces deux mondes. §1. La rencontre de deux mondes différents Les deux cultures, romaine et germanique entrent en contact au 3ème siècle. Le modèle romain est alors très

évolution sur de nombreux siècles (multi séculaire). L'histoire des institutions commence avec la rencontre de deux mondes : la civilisation romaine et les peuples barbares (peuple germanique). La confrontation de ces deux mondes préparera le berceau des institutions franques. Paragraphe l : la rencontre de deux mondes différents Les deux cultures romaines et germaniques entrent en contact au lllème siècle. Le modèle romain était très élaboré, seulement au lllème siècle il est décadent et affaibli

Histoire des institutions 09/09/13 Intro générale : Les institutions, politiques, juridiques, éco et sociale qui existent aujourd'hui, sont le résultat d'une évolution historique, qui s'étend plusieurs siècle. L'étude de l'histoire des institutions doit nous montrer comment se sont construit les systèmes politiques, juridiques, administratifs. La période historique : Fin du 17ème jusqu'au milieu 19ème siècle.Entre ces deux périodes, ce sont succédé de très nombreux régimes politiques qui

juridique. SECTION I : LE TRIOMPHE DU FAIT SUR LE DROIT Le droit du 11ème siècle n’émane pas d’une institution centralisée car il est le reflet de rapports de force locaux. C’est donc un droit concret, pratique, qui exclut la réflexion théorique. Il est spontanément produit par les groupes sociaux. C’est le moment où se forme des usages qui donnent naissance à ce qui va être pendant plusieurs siècles la source du droit français= la coutume. § I – LA VIGUEUR DU PHENOMENE COUTUMIER

à accomplir. Il y a un personnel qui est affecté à l’accomplissement de cette mission. C’est donc le principe de continuité. Chaque institution est faite pour durer. 2. Perspective historique. 2 périodes ont marqué la France d’avant le 9ème siècle : l’antiquité romaine et le royaume des francs. a) Antiquité romaine. La Gaule était devenue romaine, elle a été intégrée dans l’Empire romain. La civilisation latine, les institutions romaines et donc le droit romain sont apparut. Rome a

une société de droit. Donc le citoyen (Civis) fait partie d’une communauté qui a un sens juridique (plus qu’en Grèce). Dans ce sens juridique, la citoyenneté romaine ne fait pas référence à un territoire donné, et la citoyenneté dépasse largement la ville de Rome. Droit de cité = citoyenneté. A l’origine, seuls les habitants de Rome ont la citoyenneté mais tous ne l’ont pas forcément (Ex : les esclaves, les étrangers, les résidents de passage). Sous la République, on peut accéder à la citoyenneté