Virement Bancaire

suivants : Acheteur : BROMIX SA, Brest Mode de règlement : paiement au comptant par chèque bancaire Objet : • 10 boîtes de DVD-RW au prix unitaire de 15 € HT • une imprimante canon multifonctions au prix unitaire de 1 975 € HT • 12 clés USB de 8 Go au prix unitaire de 27 € HT Conditions tarifaires : • Remise commerciale : 10 % • Remise financière : 5 %, le paiement s’effectuant sous 8 jours par virement bancaire • Taux de TVA applicable : 19,60 % SARL BELHOMME à BROMIX SA – BREST FACTURE DE DOIT 06

législatives  ou réglementaires.   -     A concurrence de 50% de leur montant, les dépenses dont le montant facturé est égal ou supérieur à 10 000 DH et dont le règlement n’est pas justifié par chèque barré non endossable, effet de commerce, virement bancaire ou moyen monétique   -     Frais généraux non afférents à l’exploitation   -     Cadeaux publicitaire dont la valeur unitaire est supérieur à 100 DH ou ne portent pas soit le nom, le sigle ou la marque que l’entreprise fabrique ou commercialise

d’une valeur unitaire de 400 DH et d’un montant global de 30000 DH (non déductible) -          Elle a aussi réglé l’achat de fournitures de bureau d’un montant de 17000 DH par chèque (50% déductible) ; -          Les salaires du personnel par virement bancaire de 400.000 DH (déductible). Le résultat fiscal : R.C : 5.000.000+ (30000 +8500) = 5038500 DH. L’I.S dû est : 5038500 * 30% = 1511550 DH La société a d’abord l’obligation de tenir une comptabilité régulière. Ensuite, ses responsables devront

Imprimer catalogue • Suivi commande • Commentaires | http://www.ksl.eu/im/zzz.gif Paiement sécuriséCarte bancaireVirement bancaireWestern UnionPaiement à la réception de la facture (Réservé aux Pros assujetti à la TVA). Payable uniquement par Virement bancaire (Chèque Non accepté) http://www.ksl.eu/im/zzz.gif Les prix sont affichés hors taxe. Les frais de livraison ne sont pas inclus. Ils seront calculés puis ajoutés aussitôt le lieu d'expédition sélectionné. Pendant une période limitée, livraison

1-Le paiement à la créance : En cas de paiement direct, il y a coïncidence entre la libération du débiteur et la satisfaction d créancier. Il en est ainsi lorsque le paiement à lieu en espèces ou par virement bancaire, on retient dans ce dernier cas la date à laquelle le compte du fournisseur a été crédité. En cas de paiement par chèque, juridiquement, la remise du chèque au créancier ne vaut paiement que sous la condition de son encaissement. En matière

leur adresse et CIN éventuellement. NB : toute consignation n’ayant pas été justifiée par une décision de consignation ne peut être prise en charge par la CDG. Le versement de la somme à consigner peut être effectué : 1. par virement bancaire au compte 310 810 1000 12400 04008 01 12 (compte 4008), ouvert à l’agence centrale du Trésor au nom de la CDG, 2. par chèque, libellé au nom du Directeur Général de la CDG, 3. auprès des comptables

Personnel extérieur à l’entreprise (3 × 400) TVA déductible sur autres biens et services Fournisseurs de biens et de prestations Escomptes obtenus Facture n° 12424 N° compte 23/11/2011 4011 Fournisseurs de biens et de prestations 512 Banque Virement bancaire N° compte 27/11/2011 467001 Facto France Heller 411 Clients Cession créances N° compte 29/11/2011 512 Banque 622 Rémunérations d’intermédiaires et d’honoraires 44566 Etat, TVA déductible sur biens et services 668 Autres charges financières 467001

(1). N’A PAS ÉTÉ EXIGÉE (1). À (1) Rayer la mention qui ne convient pas. ................................................................................. SIGNATURE , LE ET CACHET D ’ AUTHENTICITÉ Paiement par virement bancaire : Date COMPTABLE SOUSSIGNÉ CERTIFIE QUE L ’ ENTREPRISE DEMANDERESSE (1) – – – Paiement par imputation* : Nom - signature : NE FIGURE À AUCUN TITRE COMME RELIQUATAIRE DANS LES ÉCRITURES DU SERVICE DES IMP ô TS DES ENTREPRISES

En contrepartie de cette prestation, le sponsor versera au sponsorisé la somme de : …….. € Hors Taxes, laquelle lui sera versée le : ……… ( ou en … mensualités, la première intervenant au plus tard … jours après la signature de ce contrat) par virement bancaire sur le compte ……. , ou par chèque de banque. Cette somme devra être affectée exclusivement au financement de l’activité sportive mentionnée à l’article 1 de ce contrat. ARTICLE 4 : OBLIGATIONS DU SPONSORISE 4.1 Le sponsorisé aura l'obligation

dans leurs mains et n’avaient qu’à compter les billets pour connaître | | |leur compte, nous sommes aujourd’hui confrontés à des chiffres de plus en plus virtuels. Que cela soit en chèque, en carte de crédit, | | |en dépôt direct, en virement ou prélèvement bancaire, l’argent que nous possédons nous passe de moins en moins entre les mains. D’où | | |l’importance accrue de tenir sur registre vos comptes afin de toujours savoir ce que l’on a et où on va. | | |