Y A T Il Des Normes Naturelles

HIERARCHIE DES NORMES Travail de la séance : Docume nt 1. Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen Les Représentants du Peuple Français, constitués en Assemblée Nationale, considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'Homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des Gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une Déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'Homme, afin que cette Déclaration, constamment présente à tous les

Romains. Ainsi, ils voient non pas comme une science mais un art qui permet d’accéder à la justice et considère que le droit est fait par des individus. On retrouve dans le jusnaturalisme classique : un droit intimement lié à la justice, c’est-à-dire que les règles de droit ne peuvent être identifiées que si elles sont subordonnées à la justice. Et une connexion conceptuelle entre le droit et la justice, c’est-à-dire qu’il est difficile de penser le droit comme un objet de connaissance indépendamment

‘’institutions politique et droit constitutionnelle’’ ouvrage Qu’est ce que le droit publique ? il s agit d une ensemble des règles et des principes tendant a ordonnancer la vie social, politique et éco du pays et a garantir les droits et libertés de chaque un dans la société. La société est un fait naturel elle se présente comme un rep permettant a chacun de se protéger, de se prémunir contre les risques de l Etat sauvage. Philosophie politique identifie 2 besoins : l’ordre et la justice. Ces 2 besoins

TRAVAUX DIRIGES DE DROIT CONSTITUTIONNEL THEME I – QU’EST-CE QUE LE DROIT CONSTITUTIONNEL ? I – NOTIONS FONDAMENTALES A – Droit constitutionnel L’expression « droit constitutionnel » date de la fin du XVIIIème siècle. Elle apparaît de concert avec les grandes mutations politiques et juridiques de l’époque, principalement l’indépendance des États-Unis d’Amérique, avec la promulgation de la Constitution – toujours en vigueur – du 17 septembre 1787 et la Révolution française, avec la Déclaration des

révolutionnaire des 1776 à 1848 La révolution industrielle, en Angleterre et ensuite en Europe de l’ouest et en Amérique du Nord. À cette occasion émerge une seconde crise . Car l’enjeu de la crise est la disparition de l’organisation générale de la société dite trditonnelle, organisation qui a amené malgré les luttes politiques autour de l’État et malgré le développement socio-économique de la bourgeoisie. La révolution francaise et plus généralement l’ère révolutionnaire de 1776 a 1848. Début :

INTRODUCTION GENERALE : Déclarer , Constituer, Codifier : L’histoire vise à éclairer le droit moderne. Les romains nous ont donné un héritage considérable sur des bases du droit privé. Chaque génération à changer ces rapports donc le droit doit s’adapter. Des droit nationaux se sont mis en place. Des règles de porter universel qui se sont mis en place. Les droit de l’homme sont largement au-dessus de tout les droits. Déclarer : Déclaration Universelle des Droits de l’Homme en 1789. Constituer

Droit public Droit constitutionnel a subi une mutation ces dernières années. Matière devenue à la mode, par rapport au nombre de manuels écrits la dessus. Cette matière a un caractère essentiel , fondamental . DC c’est l’étude des normes qui permettent d’adopter les autres règles et parce-que les principes du DC et en particulier les droits et libertés fondamentales encadrent, limitent les autres domaines de production du droit. DC c’est l’ensemble des normes qui vont d’un point de vue institutionnel

(1881-1973) a collaboré à la rédaction de la Constitution autrichienne en 1920. En effet, ce grand juriste américain est d’origine autrichienne. En 1920, il commence la rédaction de son célèbre ouvrage Théorie pure du droit, on le considère alors comme le fondateur de l’école « normativiste ». L’extrait de doctrine a étudier est tiré du livre Théorie pure du droit, paru aux éditions Dalloz en 1962 et traduit par Eisenmann Selon Kelsen le droit repose sur un ensemble de normes juridiques hiérarchisées

cohéence du droit Dan les modes immédiat, il y a la coutume et al loi. La coutume est une règle de droit collective et spontané alors que la loi supposerait un législateur individuel qui exprimerait le droit par sa volonté. La déf du droit est un pb car le droit est ensemble de règle spécifique. Il y a til une liite entre le droit et le non droit , il y a t-il une unité ou un diversit du droit.si on appel le droit le droit c'est parce qu'il y a une unité de concept qui se trouverait dans des caractéristique

POSITIVISTES (LE POSITIVISME JURIDIQUE) Il existe deux grandes tendances, - Le droit naturel : une tendance idéaliste selon laquelle au delà de ce qui est juridique, il existe ce qui est juste. Il existe donc un ordre juridique supérieur équivalant à un droit idéal à la recherche de la perfection, c’est le droit naturel. - La doctrine positiviste : Il y a également la tendance positiviste, c'est à dire matérialiste : rien au-dessus du droit positif : tout l’ordre juridique est absorbé dans