CHAPITRE 2
LA MONARCHIE PARLEMENTAIRE
(1814 ­ 1848)
Pendant cette longue période de 34 ans : il y a deux phases
—
Phase de Restauration de la monarchie légitime
. Vont se succéder sur le trône les deux frères cadets de Louis XVI (
Louis XVIII et Charles X
).
— Phase de la monarchie de juillet
, marquée par l’avènement de la branche cadette d’Orleans
(=
petit cousin de Louis XVI qui va régner —> Louis Philippe
).

I. LA CHARTE DU 4 JUIN 1814
Cette charte est celle que l’on applique avant et après les 100 jours.

A. LA RESTAURATION
On revient au principe de légitimité monarchique de l’Ancien régime et qui reprend les acquis sociaux de la Révolution. On parle de charte et non pas de C parce que Louis XVIII est appelé sur le trône par le Sénat sous l’influence de Talleyrand
, pas faiblesse comparable a Louis XVI et il entend poser ses conditions. En particulier, il entend avoir un droit de regard sur le texte constitutionnel et cette volonté, il l’exprime clairement lors d’une déclaration faite à Saint­Ouen du 2 mai 1814
.
1. Une charte octroyée
Louis XVIII voulait utiliser le terme de charte qui permet de désigner un texte qui est concédé par le roi à ses sujets. On fait bien la différence entre une constitution et une charte, cette charte qui est octroyée
.
Néanmoins, cette charte n’est pas un retour à l’ancien régime et des acquis sociaux ont fait jour. C’est ainsi que cette charte reconnait des droits individuels.
2. La reconnaissance des droits individuels
Commencent à s’enraciner des droits qui vont commencer à véritablement faire partis d’une tradition. Commencent dans les Art. 1 à 12 de la charte à s’enraciner des principes : liberté intellectuelle car est proclamé le principe de liberté d’opinion, liberté de la presse
,
liberté physique => pour l’essentiel sont des droits individuels et sont proclamés. Mais ce ne se sont pas des droit naturels mais des droits octroyés