Aquisistion et perte de la noblesse

4 moyens :

- Celui de la naissance, l’hérédité, la noblesse par le sang

- L’anoblissement par lettre, lettres royaux.

- L’anoblissement par charges, par des fonctions publiques qui à l’issue d’un délai d’expérience, conférait la noblesse

- L’usurpation de noblesse, l’agrégation à la noblesse.

La noblesse par la naissance :

Il suffisait de naître d’un père noble en légitime mariage. Transmission aliatique. Certaines coutumes donnaient à la femme le pouvoir d’anoblir même si le père était roturier « ventre anobli ». cette noblesse héréditaire est appelée noblesse ancienne ou immémoriale (au-delà des mémoires). Historiquement la noblesse féodale, chevaleresque. 1500 à 1700 familles immémoriales. « celui qui est né noble est un gentilhomme. » vient de gens, le clan à rome, la famille au sens large. On ne devient pas noble. « gentilhomme on naît et point on devient ».

L’anoblissement par le roi :

A partir de 1283, par Philippe le Hardi qui a distribué des lettres de noblesses. La noblesse est le produit d’une société inquiète, appeurée et qui donne la prééminence au protecteur. L’autorité politique qui est censée la protéger s’arroge le droit de faire du noble. La noblesse est inséparable du régime monarchique. « point de monarque, point de noblesse, point de noblesse, point de monarque ». les lettres patentes (lettres ouvertes). On a les actes royaux, lettres closes et toutes une série d’actes diplomatiques, scellés. Les autres sont des lettres ouvertes, connus de tous qui devaient être enregistrés au parlement. Les parlements étaient des juridictions mais aussi des lieux administratifs, des lieux de politique. L’enregistrement permettait à la cour de contrôler l’acte, son contenu. Les actes de portée générale correspondant aux décrets étaient aussi enregistrés. Le bon plaisir du roi était soumis à un contrôle à la fois formel mais aussi légal. On ne vendait pas la noblesse. En revanche,