REPUBLIQUE ALGERIENNE
DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DES TRANSPORTS
COMMISSION NATIONALE D’ENQUETE

RAPPORT sur l’accident survenu le 6 mars 2003 à Tamanrasset au Boeing 737-200 immatriculé 7T-VEZ exploité par Air Algérie

7t-z030306

AVERTISSEMENT

Le présent rapport présente les conclusions de la Commission nationale d’enquête sur les circonstances et les causes de l’accident du 6 mars 2003 à
Tamanrasset.
L’enquête a été conduite conformément
•

à la loi n° 98-06 du 03 Rabie el-Aouel 1419 correspondant au 27 juin 1998, fixant les règles générales relatives à l’Aviation Civile, notamment son article 24 ;
• au décret n° 63-84 du 5 mars 1963, portant adhésion de la République
Algérienne Démocratique et Populaire à la Convention relative à l'aviation civile internationale ;
• au décret n° 89-165 du 29 août 1989 relatif aux attributions du Ministère des
Transports
et aux dispositions de l'Annexe 13 à la Convention relative à l'aviation civile internationale, dans le but de tirer de cet accident tous enseignements susceptibles de prévenir de futurs accidents.

L'enquête sur un accident ou un incident a pour seul objectif la prévention de futurs accidents ou incidents. Cette activité ne vise nullement à la détermination des fautes ou des responsabilités (OACI - Annexe 13 - § 3.1).

7T-VEZ – 6 mars 2003

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Table des matières
AVERTISSEMENT................................................................................................. 2
GLOSSAIRE .......................................................................................................... 6
SYNOPSIS ............................................................................................................. 8
ORGANISATION DE L'ENQUETE ........................................................................ 9
1 - RENSEIGNEMENTS DE BASE...................................................................... 11
1.1 Déroulement du vol