Analyse économique du droit la criminalite
Facteurs = déviance, pauvreté, milieu social, facteurs biologiques, etc.
Explication économique : décision issus d’un calcul coûts/bénéfices. Individu rationnel, non déviants, amoraux. Bénéfice du crime > bénéfice activité légale
Définition acte criminel :
- théorie classique = Common Law coupable si intention coupable. Droit français crime en fonction de la gravité de l’infraction (crime/délit/contravention) et puni proportionnellement au dommage causé. Le plaignant c’est l’état.
Limite : pas d’analyse des effets sur le bien-être social.
- théorie économique = acte criminel si cette qualification accroit le bien-être social. La punition doit le maximiser.
Limite : souvent pas de compensation parfaite possible, avec compensation parfaite et évaluable les intérêts de la société sont de faire respecter des droits et pas seulement l’intérêt des individus.
Donc : différencier compensation et punition ! Droit pénal = dissuade les individus, pas de préjudices !
Expliquer l’adoption d’un comportement criminel/délictuel
Crime = activité rationnelle
Même disposition pour tous les agents à la criminalité : statut social, sexe, âge, n’influencent pas directement.
Arbitrer les coûts (matériels, psychologiques, opportunité, espérés de la punition) et les bénéfices privés (monétaires et psychologiques) du criminel.
Les activités illégales concernent plus les pauvres : bas salaire car coût d’opportunité plus faible.
Becker (1968) dissuasion :
Le criminel maximise son utilité espérée = niveau de gain par rapport à la punition espérée.
Hypothèses : sanction dissuasive/ dissuasion (amende) ≠ incapacité