Arbitrage

Bibliographie

Traité de l’arbitrage international (Litec) 1999
Traité de droit comparé de l’arbitrage international 2002 (Bruylant)
Ouvrages de droit du commerce international
Répertoire Dalloz sur l’arbitrage interne et international
Jarrosson Jurisclasseur commercial : fascicule sur l’arbitrage interne et l’arbitrage international

Introduction

Les parties à un litige ont normalement recours aux juridictions étatiques. Il existe encore une autre possibilité : méthodes civilisées de règlement des litiges. Il y a le mode judiciaire et le mode basé sur l’idée de trouver un accord entre les parties pour résoudre leur litige. On va essayer de rapprocher les parties pour qu’elles résolvent elles-mêmes leur litige.

Les deux exemples classiques pour ces deux modes de règlement c'est la conciliation et la médiation. Dans ces procédures un tiers intervient. Mais le tiers est là pour permettre aux parties de se mettre d’accord. La médiation et la conciliation peuvent se greffer sur une procédure judiciaire mais on peut aussi prévoir une médiation ou conciliation dans un cadre purement conventionnel. En cas de litige, les parties tenteront de se concilier avec l’intervention d’un tiers qui cherchera à les rapprocher.

Pour toutes ces procédures alternatives on parle de modes alternatifs de règlement des litiges (MAR). Cette pratique est née aux Etats Unies. On parle d’ADR. Les procès sont longs et couteux. On voulait éviter les procès classiques par cette procédure alternative. Souvent dans les litiges commerciaux on signe un procès devant un tiers que les parties choisissent. Chaque partie va exposer son point de vue devant un tiers. C'est l’origine des modes alternatifs.

De nos jours ces modes sont en fort développement. C'est venu à la mode à la justice étatique mais dernièrement c'est venu à réaction à la justice arbitrale elle-même. Même l’arbitrage ça devient lourd à mettre en œuvre. La limite des MAR c'est qu’on ne résout le