assurance

35314 mots 142 pages

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

L’AUTO GENERALI
Assurance Auto

Sommaire

Introduction

......................................................................................................................................................................................................................

Définitions contractuelles

..........................................................................................................................................................................................

Champ d'application du contrat

3

3

..............................................................................................................................................................................

6

Le véhicule assuré ..........................................................................................................................................................................................................

6

Les garanties ..................................................................................................................................................................................................................

6

Franchise ........................................................................................................................................................................................................................

6

L’étendue territoriale ....................................................................................................................................................................................................

6

Usage du véhicule ........................................................................................................................................................................................................

6

Tableau récapitulatif des garanties

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Formateur : S. Delincé L’O.N.E. (Office de la naissance et l’Enfance), PARTENAIRE INCONTOURNABLE . Qu’est-ce que c’est ? L’Office de la Naissance et de l’Enfance est un organisme d’intérêt public. Ces missions sont définies par un décret : le décret du 17/07/2002 (Moniteur belge du 02/08/2002). .….

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CONVENTION INDEM DIRECTE
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FEDERATION MAROCAINE DES SOCIETES D’ASSURANCES ET DE REASSURANCE CONVENTION D’INDEMNISATION DIRECTE pour le règlement des sinistres automobiles Juin 2006 Convention d’Indemnisation Directe Sommaire SOMMAIRE Page SOMMAIRE ......................................................................................... 1 PREAMBULE ........................................................................................ 3 CHAPITRE I. CHAMP D’APPLICATION .............................................. 4 Article 1. Définitions ...................................................................... 4 Article 2.….

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V : Bonjour, service commercial de la société AMAL des ventes des petits électroménagers comment puis je vous servir ? C : Bonjour, c’est monsieur Mohamed achraf, et je veux un appareil numérique V : Avez-vous une marque précise ? C : Non.….

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12685 mots | 51 pages

PRINCIPALES DISPOSITIONS FISCALES PREVUES PAR LA LOI DE FINANCES 2013 Les principales dispositions fiscales de la loi de finances 2013 (LF 2013) sont présentées ci-après : Annulation des pénalités, majorations, intérêts de retard et frais de recouvrement afférents aux impôts, droits et taxes et autres créances de l’Etat ; Institution de la contribution sociale de solidarité sur les bénéfices et revenus ; Prorogation jusqu’au 31/12/2013 de la réduction d’IS au profit des sociétés qui procèdent à l’augmentation de leur capital social; Prorogation jusqu’au 31/12/2016 de la réduction d’IS….

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rappot de location des voitures
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Département IRM Cahier des charges CAR Gestion de la location et de la maintenance de véhicules Réf. WBC\ cdc carv01_01.doc du 06/02/2011 07:36:40 CAHIER DES CHARGES CAR HISTORIQUE DES REVISIONS Référence CDC CAR Rév. 00 01 Date 04/11/06 30/09/10 Auteur(s)….

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414 mots | 2 pages

Valeur à pondérer selon le diagnostic réalisé La valeur d'un fonds de commerce repose essentiellement sur les éléments incorporels qui le composent : la qualité de l'emplacement ; l'achalandage du magasin ; sa notoriété ; sa clientèle tangible ; sans oublier les conditions juridiques et financières du contrat de bail, qui donnent la "valeur des murs". Elle s'appuie aussi, évidemment, sur l'évolution des chiffres d'affaires et bénéfices réalisés ces 3 dernières années par le vendeur. Le diagnostic préalablement réalisé donne une idée des perspectives d'évolution de l'activité, et donc des revenus que vous pourrez potentiellement en tirer. Ces considérations vont permettre de majorer ou de minorer l'évaluation du fonds de commerce, quelle que soit la méthode retenue.….

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Assurance
407 mots | 2 pages

au sujet de l’application de l’article 126 de la loi du 15 mai 2001 relatif aux clauses compromissoires d’un contrat o En l’absence de disposition transitoire expresse contraire, l’article 126 de la loi du 15 mai 2001 ne peut s’appliquer qu’aux clauses compromissoires conclues après son entrée en vigueur. o La CA n’a pas bien fait le droit en jugeant que l’article 126 précédemment cité était sans conséquence sur la nullité du règlement intérieur prévoyant un arbitrage du bâtonnier. - Argument de la CC o Une clause compromissoire conclut présente dans un contrat de collaboration entre avocats est valable au regard de l’article 2061 de code civil, dans sa rédaction issue de la loi n°2001-420 du 15 mai 2001.….

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5115 mots | 21 pages

Le zoom sectoriel de mars 2003 présente une étude sur les entreprises parisiennes engagées dans le courtage d’assurances. Placé dans les premiers rangs européens et mondiaux, le secteur des assurances français a réalisé un chiffre d’affaires mondial de 210 milliards d’euros en 2001 (Source : Fédération française des sociétés d’assurances). Il a fait preuve d’une bonne résistance malgré les chocs subis depuis deux ans : catastrophes naturelles, attentats du 11 septembre, chute de la bourse, qui ont marqué le début d’un renversement de tendance de la conjoncture économique. Intermédiaires entre les assurés et les assureurs, dont ils diffusent les produits, les courtiers d’assurances collectent la moitié du chiffre d’affaires de ces compagnies. Avec un chiffre d’affaire mondial de 15,6 milliards d’euros en 1999, le courtage d’assurances français maintient depuis plusieurs années sa place au ème 3 rang mondial après les Etats-Unis et la Grande-Bretagne ( Source : Fédération française des courtiers d’assurances et de réassurances).….

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Première Secrétariat – Baccalauréat de Secrétariat Lycée professionnel Denis Papin Année 2010 [pic] [pic] Étude à caractère professionnel Fiche d’identité de l’entreprise Monceau Générale Assurances, compagnie d’assurance depuis plus de 150 ans dont Madame Refait est la représentante locale, est spécialisée dans les assurances Entreprise, Agricole, Commerce, Retraite et Epargne. Elle est composée de deux effectifs : • Catherine REFAIT L’agent….

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SOMMAIRE : INTRODUCTION Le secteur des assurances fait partie des secteurs introduits au Maroc à la suite de l'activité maritime qui a permis l'émergence d'agences des compagnies d'assurances étrangères dans les principaux ports marocains au cours du XIXe siècle. Il a connu ensuite un développement organisé et bien structuré sous le Protectorat, ainsi qu'une évolution accentuée après l’Indépendance .A travers les sommes importantes qu'il mobilise, le secteur des assurances joue un rôle important dans la collecte de l'épargne intérieure et dans son acheminement vers le financement des besoins de l'économie .Le secteur des assurances au Maroc est régi par le code des assurances entré en vigueur en novembre 2002. Celui-ci oblige les risques situés au Maroc d’être assurés par des contrats souscrits et gérés par des entreprises d’assurance agrées au Maroc .Le secteur des assurances est constitué de plusieurs personnes exerçant cette activité, qu'ils soient assureurs ou intermédiaires.….

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L’assurance auto Définition L’assurance automobile : une obligation pour tout automobiliste au Maroc. En effet, il est obligatoire de souscrire un contrat d’assurance pour votre automobile. Tout véhicule motorisé doit être assuré au minimum en « responsabilité civile » par compagnie d’assurance agréée. Rouler sans assurance est non seulement illégal mais en plus, en cas d'accident dans lequel vous auriez une part de responsabilité, vous risquez de devoir supporter les frais occasionnés à des tiers.….

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PROFITEZ DE NOS AVANTAGES EXCLUSIFS : L'avance sur recours : Le recours auprès de l'assureur du tiers responsable prend des délais souvent trop longs pour aboutir et ce, même dans le cadre de la convention inter -….

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M. Hafid IDOUKHARAZ Attaché de direction stagiaire M. Abdelhamid ABBOU Directeur Groupe Agadir STAGE D’INTEGRATION AU SEIN DE LA BMCE BANK Remerciements Introduction Partie I : Les opérations MAROC….

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16 octobre 2007 AXA Assurance Maroc 120-122, Avenue Hassan II Casablanca 20 000 SOMMAIRE AXA ASSURANCE MAROC ........................................................................................................ 3 • • • Présentation ..........................................................................……………………………3 Un peu d’histoire ...........................................................................…… …… 4 Les chiffres clés ......................................................................................................…… …… 5 LE GROUPE AXA ........................................................…………… …………..…………… 7 • • • Présentation ...........................................................................……………………………7 Données clés ..................................................................................….

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2. QUE GARANTIT LA CONVENTION MA SANTE EVOLUTIVE ? ................................................................................ p.4 3. VOS GARANTIES ....................................................................................................................................................... p.4 3.1.….

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