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CORRIGÉ
ÉPREUVE ÉCRITE ENVIRONNEMENT ÉCONOMIQUE JURIDIQUE ET COMPTABLE
Note aux correcteurs
– Le présent corrigé est donné à titre indicatif. – D’autres réponses sont possibles. Il appartient à l’examinateur de les apprécier en fonction des justifications données par les candidats. – Ce sujet a été rédigé et validé en novembre 2009 en tenant compte de l’environnement technique et fiscal en vigueur à cette époque. – Certains candidats tiennent naturellement compte des évolutions récentes : il convient bien évidemment de les suivre dans leur raisonnement.
Code épreuve : E1 EEJC EXAMEN : BREVET PROFESSIONNEL CORRIGE
Durée : 3 H 00 Coefficient : 4 SESSION : 2010
Spécialité : BANQUE Épreuve : ENVIRONNEMENT ÉCONOMIQUE JURIDIQUE ET COMPTABLE N° du sujet : 10AE1 Page : 1/17
BARÈME GÉNÉRAL
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Question 1 Question 2 Question 3 Question 4 Question 5 Question 6
3,5 points 3 points 4 points 1 point 3,5 points 5 points
CAS VPP VENTES PRIVÉES PAPETERIES
Vous trouverez ci-joint :
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annexe I : annexe II : annexe III :
barème de l’impôt sur le revenu tableau des caractéristiques économiques de la SAS VPP comptes schématiques de la SAS VPP
annexes IV.1 et IV.2 : compte de résultat de la SAS VPP annexe V : tableau des SIG de la SAS VPP
Les annexes II, III, V sont à compléter et à rendre avec votre copie.
EXAMEN : Brevet Professionnel
– Épreuve : EEJC – Corrigé du sujet n 10AE1
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Banque DU VAL-DE-SEINE Agence de NEUILLY-SUR-SEINE 7, avenue du Roule 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
IDENTITÉ DE L’ENTREPRISE
Raison sociale : Adresse du siège social : Objet social : Forme juridique : Capital : Date de création : Répartition du capital :
VPP Ventes Privées Papeteries 21, rue du Château – 92200 NEUILLY-SUR-SEINE Vente de fournitures scolaires SAS 150 000 € 14 avril 2006 Hervé ROSSI, Président, détient 45 % Véronique ROSSI, son épouse, détient 40 % Mélissa ROSSI, leur fille de 19 ans,