Nancy, le 9 décembre 2010
DEC2/BTS

Le Recteur de l'Académie de Nancy-Metz

Dossier suivi par : Sujets Catherine LARGEAU 03 83 86 20 43 Organisation Sophie MOYEMONT 03 83 86 20 52 Mél Ce.dec-bts@ac-nancymetz.fr 2 Rue Philippe de Gueldres CO 30013 54035 NANCY CEDEX

à

Mesdames et Messieurs les Recteurs d'Académie Monsieur le Directeur du SIEC d’Ile de France Monsieur le Recteur du CNED

Objet : organisation du BTS « Commerce international à référentiel commun européen » - Session 2011 Référence : Décret n° 95-665 du 9 mai 1995 portant règlement général du brevet de technicien supérieur, modifié par les décrets n° 96-195 du 8 mars 1996 et n° 96-778 d u 4 septembre 1996. Arrêté du 3 septembre 1997 relatif à la définition et aux conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Commerce international », avant abrogation à la session 2009. Arrêté du 24 juillet 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « commerce international à référentiel commun européen », applicable à l’ensemble des candidats lors de la session 2009. Arrêté du 22 juillet 2008 portant définition et conditions de délivrance de certaines spécialités de techniciens supérieurs. Arrêté du 24 juillet 2008 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « commerce international à référentiel commun européen ».

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L’académie de Nancy-Metz est chargée, pour la session 2011, de définir les modalités d’organisation du brevet de technicien supérieur « Commerce international à référentiel commun européen ». La présente circulaire se compose de 3 parties : Partie 1 : les règles communes d’organisation Partie 2 : les épreuves ponctuelles Partie 3 : les épreuves en CCF

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PARTIE I- RÉGLES COMMUNES D’ORGANISATION

Calendrier
Les épreuves ponctuelles écrites débuteront le lundi 9 mai 2011 conformément au calendrier joint en annexe 1. Les candidats de Nouvelle-Calédonie subiront