Fromageries Bel
Société anonyme au capital de 10 308 502,50 euros
Siège social : 16 boulevard Malesherbes - 75008 PARIS

SIREN 542 088 067 - RCS PARIS

Document de référence de l’exercice clos le 31 décembre 2011 incluant le rapport financier annuel

Le présent document de référence a été déposé auprès de l‟Autorité des marchés financiers le 4 avril 2012, conformément à l‟article 212-13 du règlement général de l‟AMF. Il pourra être utilisé à l‟appui d‟une opération financière s‟il est complété par une note d‟opération visée par l‟Autorité des marchés financiers. Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.

Fromageries Bel - document de référence 2011

1

-

« Fromageries Bel » ou « la Société » désignent la société anonyme Fromageries Bel.

-

Le « Groupe » ou « Groupe Bel » désignent la société anonyme Fromageries Bel et ses filiales consolidées.
Le présent document de référence inclut

le rapport financier annuel émis en application de l‟article L 451-1-2 I et II du code monétaire et financier,

le rapport de gestion des Fromageries Bel arrêté par le Conseil d‟administration en application des articles L
225-100 et suivants du code de commerce et

le rapport du Président sur les conditions de préparation et d‟organisation des travaux du Conseil d‟administration, sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques émis en application de l‟article L. 225-37 du code de commerce.

Figurent en annexes A et B, des tableaux de concordance entre les rubriques du document de référence (annexe I du règlement européen 804/2004) et celles du rapport financier prévu à l‟article L451-1-2 du code monétaire et financier ainsi que celles du rapport de gestion prévu aux articles L225-100 et suivants du code de commerce.

Fromageries Bel - document de référence 2011

TABLE DES MATIÈRES

1

PERSONNES RESPONSABLES