Droit commercial

Qu'est-ce que le droit commerciale: ensemble des règles particulières applicable au commerçants, aux sociétés commerciales, et aux actes de commerce
Le droit commercial et droit des affaires sont assimilé.
Le droit commercial se définit par:
- une conception subjective: mais en avant le sujet
- et une conception objective: mais en avant l'objet du droit commercial c’est-à-dire les actes de commerce et donc elle prend en compte les actes juridique pour savoir si cette opération doit relever du droit commercial.
Le Code de commerce prend en compte les deux.
Introduction
1:évolut° historique elle est indispensable car elle permet de connaitre le caractère profondément coutumier du droit commercial et permet de comprendre le droit commercial aujourd’hui.
A: antiquité les premieres reglementat° com sont né quelque millier d'année av J-C avec les civillsat° marchandes
-les tables Warka
-code d'Hamurabi les phéniciens avaient mis en place de veritable technique de drt commerciale, surtt maritime. les romains ont mis en place des techniques civilistes mais qui au final seront utilisé et très utile en drt com. exemple:la théorie du drt des obligations.
B: le moyen age et la révolution française au 5é s les invasions barbares ont stoppé les activités commerciales. elle reprend donc qu'au 12és sous l'impulsion de 3 élements:
-les croisades: car les croissades ont ouvert les routes de commerce entre l'Orient et l'Occident.
-les foires: elles apparaissent au 11é s et elle se tiennent 6 fois par an. elle donnait lieu a des reunions de marchand pendant 6 semaines. cela impliquait de développer des techniques comm adapté a ces rencontres, en particulier c'est la qu'est né la lettre de change, les compte courant et la comptabilité en partie double. de la même maniére c'est la qu'est né la première juridiction propre aux marchands. du coup est né le" jus mercatorum". c'est la qu'est apparu l'idée qu'il fallait un drt pour les commerçants.