COURS : CESSIONS D’ELEMENTS D’ACTIF

1- Une cession d’élément actif correspond elle à une opération courante ? exceptionnelle ?

2- Comment comptabiliser la cession d’immobilisations : a- amortissables ? b- provisionnées ?

3- Et les cessions de VMP ?

Réponses :
1- En dehors de son objet commercial, une entreprise peut être amenée à céder certains biens qui font partie de son patrimoine, pour diverses raisons (nécessité de renouveler ses équipements, volonté de moderniser l'outil de production, besoins financiers... ). La cession d'une immobilisation n'est pas une opération courante, ses effets sont donc par nature exceptionnels. Les cessions de VMP représentent des opérations courantes liées au financement de l'exploitation., elles font l'objet d'inscription en charges ou en produits financiers. Préalablement à l'enregistrement comptable, il convient de déterminer de façon extracomptable la nature du résultat de la cession (bénéfice ou perte).

2- L'enregistrement comptable de la cession s'effectue en 2 temps :
- au moment de la vente : débit d'un compte financier (si vente au comptant) ou du compte créances sur cessions d'immobilisations (462) pour le montant TTC de la vente. On va créditer pour le montant HT de la vente le compte produit sur cession d'éléments d'actif (775) et le créditer le montant TVA de 44571.
- au moment de la sortie effective du bien du patrimoine :. On va alors débiter valeur comptable des éléments actifs cédés (675) par le crédit du compte d'immobilisation (en tenant compte des amortissements). a- Cas des immobilisations amortissables :
Lorsqu'une immobilisation cédée est amortissable, il convient de faire apparaître sa valeur comptable le jour de la cession. Si le bien n'est pas totalement amortis à la date d'inventaire, il faut constater une dotation aux amortissements complémentaires. Cette dotation se calcule du jour d'ouverture de l'exercice jusqu'au jour de la cession si l'amortissement est