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Cesu

1447 mots 6 pages
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CESU-Garde d’enfant de 3 à 6 ans FORMULAIRE DE DEMANDE 20 1 0
Choisissez le CESU dématérialisé LE BÉNÉFICIAIRE
Code Ministère (code MIN) Statut
(Code situé sur la fiche de paie)

Formulaire disponible sur le site www.cesu-fonctionpublique.fr 1 dossier complet (pièces justificatives + formulaire) par enfant et par an
Merci de compléter intégralement votre formulaire en lettres capitales et de le signer Code CESU bénéficiaire (Si déjà inscrit)

Ì Fonctionnaire ou ouvrier d’Etat Ì Militaire Ì Monsieur Ì Madame Ì Mademoiselle

Ì Agent non titulaire de droit public ou de droit privé Ì Magistrat Ì Conjoint d’un agent décédé, bénéficiaire d’une pension de réversion
Prénom

Civilité Nom

Adresse personnelle

Code Postal Téléphone (dans la journée) Email

Ville Votre date de naissance
(Indispensable pour le suivi de l’instruction de votre dossier sur Internet)

LE DEUXIÈME PARENT DE L’ENFANT
Civilité autre parent Nom autre parent

Ì Monsieur

Ì Madame

Ì Mademoiselle

Ì N’habite pas à la même adresse que le bénéficiaire
Prénom autre parent

L’ENFANT
Nom de l’enfant Date de naissance de l’enfant Ville de naissance de l’enfant En cas d'adoption, uniquement si l’arrivée de l’enfant au foyer date de moins de 1 an* : Date d'arrivée de l'enfant au foyer Mon foyer compte désormais enfant(s) Si adoption multiple, indiquez le nombre Prénom de l’enfant

Ì Garde pleine

Ì Résidence alternée

Ì Adoption
Code Postal
A.C.E., S.A.S. au capital de 4 900 000 euros – Siège social : Immeuble Columbus 166-180 boulevard Gabriel Péri 92240 Malakoff – SIREN 485 356 034 – R.C.S. Nanterre – 10/2009

LES RESSOURCES / LA SITUATION FAMILIALE
Mon foyer fiscal inclut une personne invalide et/ou un enfant majeur** Nombre actuel de parts fiscales

Ì Oui

Ì Non

Ì J’étais imposable à l’étranger en 2008

,

Revenu fiscal de référence : Vit seul(e) avec enfant : Vit en couple :

€ (de l’année 2008, sans les centimes)
Ì Célibataire Ì Marié(e) Ì

en relation

  • Ceca
    378 mots | 2 pages

    2. Téléchargez l’imprimé fiscal n° 3310-CA3 (n° CERFA 10963*12) ainsi que l’imprimé de demande de remboursement n° 3519 (n° CERFA 11255*08). Etablissez manuellement les deux documents. 3. Procédez à la comptabilisation de la déclaration.….

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  • Cicou
    1186 mots | 5 pages

    Inventaire des traits innés. Nom : Guillot Prénom : Maxime Cochez « votre sexe » et une des deux itérations à cocher qui vous semble le mieux correspondre. ------------------------------------------------- Haut du formulaire Votre sexe Masculin….

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  • Chekesse
    1545 mots | 7 pages

    REGLEMENT du JEU CONCOURS « MANAGEMENT GAME » Article 1 : FIGARO CLASSIFIEDS, société éditrice du site Internet www.cadremploi.fr, Société Anonyme au Capital de 6 974 618 €, dont le siège social est situé 1-3 rue La Fayette à Paris (75009), immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 431 373 471, organise du 12 mars 2012 au 26 mars 2012 (à minuit), un jeu intitulé : « Management Game », accessible sur la page Facebook de Cadremploi, à l’adresse suivante : https://www.facebook.com/Cadremploi. Article 2 : Ce jeu gratuit, sans obligation d’achat, est ouvert à toute personne physique âgée de plus de 18 ans, habitant la France Métropolitaine à l’exception des membres de la société organisatrice et de leurs familles (ascendants, descendants, conjoints). Il n’est autorisé qu’une seule participation par jour et par personne (même nom, même prénom, même adresse électronique ou IP) pendant toute la période du jeu. Toute participation inexacte ou incomplète ne pourra être prise en compte et entraînera la nullité de la participation.….

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  • Siic
    4833 mots | 20 pages

    La SIIC est une société foncière... Son métier consiste à investir les capitaux qu'elle collecte non pas dans l'industrie, les services ou le commerce, mais dans l'acquisition ou la construction d'immeubles en vue de leur location. Elle met en location ses immeubles, les entretient, les valorise et, éventuellement, les vend pour en acheter d'autres. Son activité lui procure des loyers et, le cas échéant, des plus-values.….

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  • Siic
    413 mots | 2 pages

    SIIC (scpi ) L’immobilier Fiscalité :  Taxation des revenus des actionnaires : personne morale =>IR / personne physique => IS / PPM étrangères=> retenue à la source Réaction d’emplois : régime fiscale particulier/ les OPCVM immobiliers sont des SICAV ou des FCP investis dans des SIIC ou des sociétés cotées ayant une activité voisine Métier : investir dans l’acquisition ou la construction d’immeubles à l’usage d’habitation, de commerce, de bureaux, ( BTP, promotion, immobilière, gestion hôtelière, gestion de résidences pour personnes âgées..)….

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  • Celi
    1130 mots | 5 pages

    Alors, je décide d’aller prendre une bière au Bar Lucky Seven…Le Bar des Chiffres… J’arrive à l’entré, t’as le 5% pis le 8,5%, les doormen, le duo de la taxe, qui me demande de payé mon entré… Pis ta le 7.5% qui pisse à côté en se remémorant des bon souvenir de 2010… (Oui,oui! J’offre dans l’économie) J’arrive là, pis j’aperçois le 100. À l’école, c’est la pute de la gang des chiffres.….

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  • Clis
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    INTRODUCTION Par l’intermédiaire de la circulaire 91-304 du 18 novembre 1991, les CLIS ont été crées. Ce sont des classes d’intégration scolaire, fruit d’un long processus d’adaptation et d’intégration scolaire. La circulaire du 30 avril 2002 présente les dispositifs de l’adaptation et de l’intégration scolaire dans le premier degré. Depuis la circulaire n° 2009-087 du 17 juillet 2009, la dénomination de ces classes a changé : ce sont désormais des classes pour l’inclusion scolaire. Pour qu’un enfant soit accueilli dans une CLIS, il faut que ses parents….

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  • Fiche structure pouponière
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    Les pouponnières à caractère sanitaire accueillent les enfants sous les mêmes conditions. En plus, ces enfants ont besoins de soins médicaux quotidiens. La structure accueille des enfants âgés de quelques jours à 3 ans environ, confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance, suite à une mesure judiciaire ou à la demande des parents, ainsi que les enfants remis à la naissance en vue d'adoption. Les pouponnières font l'objet de visites régulières d'un médecin qualifié en pédiatrie, agréé par le président du conseil général et qui doit, notamment, confirmer après examen, l'admission des enfants, surveiller leur santé, prescrire s'il y a lieu l'exclusion des malades, décider après guérison de leur retour dans l'établissement.….

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  • Scouine
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    En premier lieu, la qualité du sol est présentée de manière différente dans les deux extraits de texte. Un sol fertile est accompagné de riches récoltes. C’est tout à fait le cas pour le texte de Lacombe La terre paternelle qui « […] s’empressait de rendre au centuple». Cette citation est une hyperbole qui signifie une exagération. De cette manière, l’auteur fait comprendre que la terre est très fertile et qu’il y a des récoltes abondantes.….

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  • Ccis
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    Chambre de Commerce, d’Industrie et des Services de Safi & Youssoufia AXES DE LA STRATEGIE DE LA CCISSY 2009-2012 LES VALEURS PRONES PAR LA CCIS SAFI/ YOUSSOUFIA Transparence dans la gestion administrative et financière, Participation de l'ensemble des membres dans l'exercice des activités de la CCIS et l'accomplissement des missions assignées, Consultation des instances de la CCIS avant toute prise de décision, Soumettre toute proposition, réflexion ou projet émanant d'un membre aux instances compétentes de la CCIS pour débat, prise de décision et mise en œuvre le cas échéant, Couverture et collaboration avec les partenaires institutionnels nationaux et étrangers, La Chambre de Commerce, d’Industrie et de Services Safi/Youssoufia : cap sur le développement des entreprises, en particulier, et des territoires, en général. OBJECTIFS DE LA CCIS SAFI 2009- 2012 La stratégie de la CCIS SAFI vise la réalisation des objectifs tracés par l'Assemblée Générale. Les Objectifs escomptés sont : La MODERNISATION DU COMMERCE dans les centres villes des deux provinces :….

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  • Garde enfant
    1656 mots | 7 pages

    Adresse personnelle (Code situé sur la fiche de paie) Code CESU bénéficiaire (Si déjà inscrit) ❒ Fonctionnaire ou ouvrier d’Etat ❒ Militaire ❒ Monsieur ❒ Madame ❒ Mademoiselle ❒ Agent non titulaire de droit public ou de droit privé ❒ Magistrat ❒ Conjoint d’un agent décédé, bénéficiaire d’une pension de réversion Prénom Code Postal Téléphone (dans la journée) Email Ville Votre date de naissance (Indispensable pour le suivi de l’instruction de votre dossier sur Internet)….

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  • Ceaj
    393 mots | 2 pages

    C.E.A.J Définition : Le CEAJ nouvellement appelé « Color'ADOS » est un service de prévention éducative (Aide en Milieu Ouvert ) qui propose une aide et des actions aux jeunes et à leur famille dans leur milieu de vie. Il s’adresse aux moins de 20 ans et à toute personne en relation avec le jeune, qui se trouvent en difficulté et qui sollicitent notre intervention.….

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  • Chéque
    1760 mots | 8 pages

    Le chèque Plan : * Introduction * Définition * Fonctionnement * Les éléments du chèque * Les différents types de chèque * L’endossement d’un chèque * L’encaissement d’un chèque….

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