user icon

CGNC

56719 mots 227 pages
Montre plus
CODE GENERAL DE LA
NORMALISATION COMPTABLE
(C.G.N.C)

SOMMAIRE
Première partie : Norme générale comptable

-

Champ d'application

-

Caractères fondamentaux de la norme

-

Principes comptables fondamentaux

-

Organisation de la comptabilité

-

Caractéristiques des Etats de synthèse.

-

Méthodes d'évaluation

2ème partie : Plan comptable général des entreprises
•

Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables)

•

Titre II : Modalités d'application des règles d'évaluation o Chapitre I : Actif immobilisé
ƒ

Préambule : Etats Financiers

ƒ

Immobilisations en non valeur

ƒ

Immobilisations corporelles et incorporelles

ƒ

Immobilisations financières

o Chapitre II : Actif circulant
ƒ

Stocks

ƒ

Créances de l'actif circulant

ƒ

Titres et valeurs de placement

ƒ

Trésorerie

o Chapitre III : Dettes du financement permanent et au passif circulant o Chapitre IV : Eléments dont la valeur dépend des fluctuations de monnaie étrangère •

Titre III : Contenu et modalités de fonctionnement des comptes (se référer au Plan comptable général des entreprises)

•

Titre V : Dispositions diverses o Chapitre I : Opérations particulières
ƒ

Tenue de comptabilités autonomes des succursales et autres établissements ƒ

Intérêts intercalaires alloués aux associés

ƒ

Tenue des comptes d'inventaire permanent en comptabilité générale

ƒ

Utilisation de biens en crédit - bail

ƒ

Exécution de contrats à terme (prise en compte d'un bénéfice à l'avancement des travaux)

ƒ

Opérations faites pour le compte de tiers

o Chapitre II : Comptabilité analytique (se référer au Plan comptable général des entreprises) o Chapitre III : Comptes spéciaux (se référer au Plan comptable général des entreprises) o Chapitre IV : Consolidation o Chapitre V : Terminologie comptable

PREMIERE PARTIE :
NORME COMPTABLE
GENERALE

NORME GENERALE COMPTABLE
Champ d’application
Le champ d’application de la présente norme est général.

Il est précisé par les textes législatifs et

en relation

  • CGA C
    6165 mots | 25 pages

    CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT AUX PRODUITS Π OU LE MINIPACK Valables au 6 novembre 2012 Les présentes Conditions Générales d’Abonnement, le formulaire de souscription et la Fiche Tarifaire en vigueur, ainsi que le courrier de bienvenue, fournis à l’abonné constituent le Contrat d’Abonnement (ci-après dénommé le “Contrat“).….

    montre plus
  • MANUEL CGNC
    36195 mots | 145 pages

    MANUEL CGNC Premier partie : norme générale comptable 5 Champ d'application 5 Caractères fondamentaux de la norme 5 I - l' objectif d'information : une analyse économique et financière pertinente et fiable 6 II Le moyen utilisé : un dispositif de fond et de forme cohérent 10 Principes comptables fondamentaux 13 A - Aspects généraux 13 B- le principe de continuité d'exploitation 14 C - Le principe de permanence des méthodes 15 D - le principe du coût historique 15 E - le principe de spécialisation des exercices 15 F - le principe de prudence 15 G - le principe de clarté 16 H - le principe d'importance significative 16 Organisation de la comptabilité 16….

    montre plus
  • Mesdocuments ITB FRANCE IITB 1 Diaporama Finance D Entreprise
    1631 mots | 7 pages

    La finance d’entreprise V13 © CFPB Au 31.12.N EXIGIBILITÉ LIQUIDITÉ  Restituer le principe d’établissement comptable du bilan 2 Finance d’entreprise  Masses de l’actif IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (Valeur brute – Amortissement – Valeur nette) IMMOBILISATIONS CORPORELLES (Valeur brute – Amortissement – Valeur nette) ACTIF IMMOBILISÉ (Valeur brute – Amortissement – Valeur nette) IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES (Valeur brute – Amortissement – Valeur nette) STOCKS ET ENCOURS (Valeur brute – Amortissement – Valeur nette)….

    montre plus
  • CODE GENERAL DE LA NORMALISATION COMPTABLE (C.G.N.C)
    58199 mots | 233 pages

    Champ d’application Le champ d’application de la présente norme est général. Il est précisé par….

    montre plus
  • Etude de cas novagro
    7043 mots | 29 pages

    ⇒ Conséquence d’une concurrence exacerbée La standardisation de ce mode de….

    montre plus
  • GPEC
    1514 mots | 7 pages

    GPEC DU SECTEUR EPICERIE DE L’ENTREPRISE METRO CASH&CARRY France SOMMAIRE : PARTIE 1 : Définition des compétences attendues et état des lieux des compétences réelles L’employé commercial : Fiche de poste : Page 3-4 Grille de compétences Page 5-6 L’adjoint chef de rayon : Fiche de poste : Page 7-8 Grille de compétences Page 9-10 Le chef de rayon : Fiche de poste Page 11-12 Grille de compétences Page 13-14 PARTIE 2 : Plan de développement de compétences Voir tableau EXCEL L’EMPLOYE COMMERCIAL Fiche de poste de l’employé commercial :….

    montre plus
  • Td énonce de bilan et compte de résultat en ifrs
    708 mots | 3 pages

    Dettes fiscales 150 Dettes sociales 150 1.150 Total passif et capitaux propres 5.950 Eléments intervenus pendant l’année N : Cession d’une immobilisation corporelle : Valeur brute 300 Amortissements cumulés 50 Prix de cession 250 Acquisition d’immobilisations : Immobilisation corporelle comptabilisée et payée en N 500 Acquisition d’un brevet comptabilisé et payé en N 400 Dotations aux amortissements : Des immobilisations corporelles de production 30 Des immobilisations corporelles administratives 40 Emprunts :….

    montre plus
  • La loi comptable marocain
    17688 mots | 71 pages

    La Loi Comptable Marocaine PLAN Partie1 : le code général de la normalisation comptable Section I: Normalisation comptable au niveau National et International Section II : principes généraux de la norme comptable Section III : les Objectifs et les Principes Comptables Section IV : La réglementation comptable marocaine Partie2….

    montre plus
  • CCF HG
    1358 mots | 6 pages

    Une grande partie de la population a pensé que les medias et les pouvoirs publics en faisaient beaucoup pour se couvrir et n’a pas forcément respecté les mesures d’évacuation. […] Nos sociétés sont elles prêtes à affronter ce type de catastrophes ? Les États-Unis subissent régulièrement des conditions climatiques extrêmes et les services publics sont généralement bien équipés et expérimentés. Il existe une agence fédérale de gestion de ces risques, ainsi que des agences dans chaque État.….

    montre plus
  • Le code general de la normalisation comptable
    512 mots | 3 pages

    Recherche sur : Le code général de la normalisation comptable (C.G .N.C) Présenté par : Benhaddi Meriem Filière (GRH) I .Le code général de la normalisation comptable : Mis en place par le fahir du 25/12/1992 Appliqué par toute les entreprises depuis le premier Janvier. Le C.G.N .C est un ensemble de régles de réferences et de modalités qui permettent de tenir correctement la comptabilité tout en respectant les principes fondamentaux et les méthodes d’évaluation et d’obtenir ainsi une image fidèle de la situation comptable.….

    montre plus
  • CCNS
    3653 mots | 15 pages

    promotion et organisation de manifestations sportives (clubs – comités – ligues – fédérations – cdos) Sont exclues de cette convention tout en ayant le caractère sportif, les activités relevant de la convention collective des centres équestres. Ne sont pas concernées les entreprises de droit privé à but lucratif qui exercent des activités récréatives ou de loisirs. Entreprises ayant appliqué la convention animation avant le 31/12/98 : Elles ont entre le 25 Novembre 2006 et le 31 Décembre 2007 la faculté d’opter pour le maintien de la convention animation, après consultation du personnel.….

    montre plus
  • gfa gestion immobilisation
    3587 mots | 15 pages

    ○ Choisir les actifs immobilisés ○ Choisir un fournisseur d’immobilisations ○ Rédiger un cahier des charges Déroulement du chapitre : ► Introduction Prise de notes : Bilan comptable / actif (passif) / actif immobilisé / stocks / compte de résultat / charges (produits)… ► Mise en situation  Contexte C1. : Société ALTHAE  Réflexion  1. note de synthèse (critères essentiels de choix des nouveaux matériels)  2.….

    montre plus
  • CCR
    235665 mots | 943 pages

    ‫‪SA MAJESTE LE ROI MOHAMMED VI‬‬ ‫‪QUE DIEU L’ASSISTE‬‬ ‫التقرير السنوي للمجلس األعلى للحسابات برسم سنة ‪3102‬‬ MAJESTE, Conformément aux dispositions du cinquième alinéa de l’article 148 de la Constitution et en application de l’article 100 de la loi n°62.99 formant code des juridictions financières, j’ai l’insigne honneur de présenter à Votre Majesté le rapport de la Cour des comptes relatifà l’année 2013. 3102 ‫التقرير السنوي للمجلس األعلى للحسابات برسم سنة‬ Rapport d’activités relatif à l’exercice 2013 Présenté à SA MAJESTE LE ROI Par Driss JETTOU Premier président de la Cour des comptes Volume II Livre I RAPPORT ANNUEL DE LA COUR DES COMPTES - 2013 5 6 RAPPORT ANNUEL DE LA COUR DES COMPTES - 2013 INTRODUCTION L’organisation territoriale du Royaume repose sur les principes de libre administration, de coopération et de solidarité, comme énoncés par la Constitution de 2011 (article 136).….

    montre plus
  • Cccc
    36372 mots | 146 pages

    BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT ROYAUME DU MAROC DOCUMENT DE STRATEGIE PAR PAYS 2007-2011 NB : Ce document contient des addenda ou des errata en annexe. DEPARTEMENT DES OPERATIONS – NORD B (ORNB) FEVRIER 2006 SCCD : G. G. 1 TABLE DES MATIERES 1. 2. INTRODUCTION..............................................................................................................….

    montre plus
  • 4 Normes comptables
    3595 mots | 15 pages

    Une norme est un document réunissant les caractéristiques unifiées relatives à un domaine d’activité particulier. C’est dans le domaine des techniques industrielles que la normalisation est la plus développée : exemple normes relatives aux prises de courant, aux douilles des ampoules électriques... En l’absence de dimensions et caractéristiques normalisées, il ne serait pas possible de brancher les appareils ou de changer les ampoules. Il existe également des normes intéressant les techniques administratives.….

    montre plus