droit civil

INTRODUCTION GENERALE :
Paragraphe 1 : LES CLASSIFICATIONS :

La grande classification du droit civil est une opposition entre les personnes et les choses. Au regard du droit civil, nous sommes des personnes, nous ne sommes pas des choses. Cette classification fonctionne sur le mode de l’étanchéité et des vasques communicants. La catégorie des choses est dite résiduelle : elle récupère tout ce qui n’est pas dans la catégorie des personnes.
En droit, les personnes ne sont pas que des personnes physiques : il y a des personnes qui ne sont pas des êtres humains. Il y a une sous-catégorie des personnes physiques et une autre qui comprend les personnes morales.
Les personnes morales comprend les associations, les sociétés, les syndicats qui ont tous comme caractéristique d’être des rassemblements juridiques de personnes. Ces rassemblements peuvent être formés de personnes morales ou/et physiques.

PARAGRAPHE 2 : LE CONCEPT DE PERSONNE :

Le terme de personne n’a pas toujours revêtu le même sens dans l’histoire. Si on remonte à l’Antiquité, le terme de « persona » est utilisé dans deux sens par les juristes romains :
Désigne l’homme est général, les êtres humains.
Désigne les sujets de droit, les acteurs de la vie juridique.
On ne compte pas dans le terme persona les esclaves, ils étaient des choses. Ce mot a une fonction : le mot de personne sert à désigner les sujets de droit, il fait rentrer les êtres dans une catégorie juridique.
Petit à petit, tous les êtres humains vont être introduits dans le mot de personne.

Avec la chute de l’Empire romain, l’idée que tous les êtres-humains méritent d’être des personnes émerge. En 1789, toute personne est un sujet de droit. Ce sont les droits de la personnalité qui commencent à évoluer.

A. LES DROITS DE LA PERSONNE

Une chose n’a pas de droit, c’est un objet de droit. Une chose n’a pas de patrimoine, n’a pas le droit de se marier. Les esclaves n’avaient donc pas