n° 02-21.259
Dans le domaine matrimonial, L’ appréciation de l’ erreur sur les qualité substantiel sur la personne peut entrainé une nullité du mariage Tel que le dispose l article 180 alinéa 2 du code civil cependant cette notion peux parfois être interpréter très subjectivement car chaqu’ un a sa propre conception de la moral et donc l’ erreur sur les qualité substantiel sur la personne peut se révèle être une notion subjective. De se fait le juge de la cours de cassation pour Rendre sa décision le 13 décembre 2005 fait valoir son pouvoir d'appréciation et ainsi rappelle les limite de cette relativité.

En l'espèce monsieur X avait dissimulé à son épouse Mme Y le fait qu'il avait entretenu, avant son mariage, une liaison avec une femme mariée, liaison qu'il avait interrompue pour se marier. Mme Y invoquait ses convictions religieuses bien ancrées soutenant qu'il s'agissait pour elle d'une véritable erreur sur la personne et que de se fait elle assignat M.X en nullité de leur mariage. La cour d'appel à Paris le 20 décembre 2001 avait déboutée Mme Y la demanderesse, en relevant notamment, que rien ne démontrait que si l'épouse avait connu ces circonstances elle n'aurait pas accepté le mariage alors que le futur avait désormais l'intention de fonder une liaison durable. Mme Y estimant le jugement mal fondés, se pourvoit en cassation contre ce jugement. Mme Y évoque un défaut de base légal selon ces dire la cours d’ appel n aurais pas recherché si au regard des conviction de Mme Y et M X commun a tout leur environnement social cette liaison adultérine dissimulé a Mme Y n’ avait pas caractériser une erreur déterminante du consentement .Mais encore Mme Y soutien et n est pas contredit sur le fait que M X entretenait sa relation depuis sept ans avec une femme marié et que cette relation ces prolongé au moins jusqu’ au matin même de son mariage civil avec Mme Y se qui constitue son deuxième argument pour saisir la cours de cassation pour défaut de base