Commentaire charte 1814

3093 mots 13 pages
Histoire des institutions Charte de 1814

Le 31 mars 1814, les puissances alliées arrivent à Paris, suite à la défaite de Napoléon 1er( en octobre 1813 à Leipzig). Ce dernier n'ayant aucun sang noble pour justifier son ascension, tient son rang uniquement du soutien du peuple français, ce qui permet au Sénat impérial de voter sa destitution le 3 avril 1814, entraînant son abdication le jour suivant.
Les monarchies européennes qui occupent le pays, forcent par la suite le Sénat à faire appel au comte de Provence, frère cadet de Louis 16, devenu Louis 18 depuis la mort du jeune Louis 17, et qui s'était exilé, car il était opposé à la Révolution. Ces monarchies européennes déclarent souhaiter la mise en place d'une nouvelle Constitution, Constitution qu'elles reconnaitront et garantiront.
Très rapidement un premier projet de Constitution est rédigé par le gouvernement provisoire, à la tête duquel se trouve Talleyrand, président du Sénat.
Ce texte combine certains acquis révolutionnaires à conserver et y ajoute des acquis impériaux. Il est rédigé rapidement, dans l'optique de combler le vide institutionnel au plus vite. Il a pour but de définir et ainsi de limiter les pouvoirs du souverain, car le Sénat ne veut pas le retour de la monarchie absolue. Cependant, Louis 18 montre son hostilité à ce texte avec la déclaration de Saint-Ouen le 2 mai, dans laquelle il soutient qu'il est devenu roi de par le droit héréditaire des Bourbons, et non de par la volonté du peuple. Le nouveau roi annonce de ce fait, à son tour, le 18 mai, la mise en place d'une commission ayant pour objectif la rédaction d'un nouveau texte. Cette nouvelle charte sera libérale et prônera le retour à la souveraineté royale, rejetant ainsi la souveraineté nationale de la Constitution mise en place par le gouvernement provisoire.
En réalité, comme le montrent ses déclarations de Hamm et de Vérone, Louis 18 souhaite renouer avec l'absolutisme d'avant la Révolution, mais sait

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