commerce
Collection dirigée par Jacques André
Les théories du commerce international corrigé et notes pédagogiques
Jacques ANDRÉ
Remerciements
Tous mes remerciements s’adressent à Madame Catherine DEPREZ ainsi qu’à Messieurs Roland HERVÉ et
Christian JACQUES qui ont bien voulu relire le manuscrit.
Leurs remarques, suggestions et critiques m’ont été particulièrement utiles pour clarifier certaines explicitations, pas toujours faciles à réaliser.
Jacques ANDRÉ
AVERTISSEMENT AUX UTILISATEURS
Depuis le 30 juin 1994, une nouvelle loi a fait évoluer la législation belge sur le droit d’auteur.
Cette loi transpose en droit belge quatre directives européennes destinées à protéger les auteurs et les éditeurs contre l’abus de la reprographie. Elle est entrée en vigueur le 1er janvier 1998, à la suite de la publication au Moniteur belge du 7 novembre 1997 de l’arrêté royal du 30 octobre 1997 ; elle a ensuite été mise à jour le 30 août 2000.
Comme le présent ouvrage est déclaré par cette loi œuvre protégée, il est rappelé instamment que :
– seuls de courts fragments peuvent être reproduits et pour autant que cette reproduction ne porte pas préjudice à l’édition de l’œuvre originale (pour les reproductions d'œuvres fixées sur un support graphique, autorisées dans les limites de la Loi, consultez le site www.reprobel.be) ;
– la source complète du présent ouvrage doit être citée (Jacques André, Les théories du commerce international, Namur, Éditions Érasme, 2006, numéro de la page d’où est extrait le fragment ou la citation) ;
– la reproduction du document devra donner lieu à la perception de la rémunération des auteurs et des éditeurs prévue par cette loi (art. 59 et 61) ;
– elle devra être comptabilisée, pour la période considérée, dans la déclaration à la société de gestion des droits (REPROBEL) ;
– le débiteur pourra être soumis à un contrôle de la perception des rémunérations.
Au cas où ces dispositions légales ne seraient