Je tiens à remercier l’ensemble de l’équipe Excelis pour sa disponibilité et sa sympathie à mon égard.

Je remercie tout particulièrement M. Lagadec qui m’a accueilli au sein de son cabinet pour ces cinq mois, M. Danjou, mon maître de stage, qui m’a suivi sur toute la durée du stage, M. Woisselin, M. Trebossen et Mlle. Le Deist pour le temps qu’ils m’ont consacré.

1 SOMMAIRE

2

Introduction générale 3

PARTIE 1
Présentation du cabinet et des activités réalisées 4

Le cabinet Excelis 5

Travaux réalisés dans le cadre du stage 9

PARTIE 2
L’exploitation d’un brevet déposé par une personne physique 14

Introduction 15

Chapitre 1
Création d’entreprise dans le secteur paramédical : le cas Easy’Nurse 16

Chapitre 2
L’exploitation du brevet en tant qu’inventeur indépendant 20

Chapitre 3
L’exploitation du brevet en tant qu’actionnaire 43

Chapitre 4
Synthèse 52

Conclusion 54

Conclusion générale 55

Bibliographie 56

ANNEXES 57

Table des matières…………………………………………………………………………...69

Introduction générale

Mon stage au sein du cabinet Excelis Conseil s’est déroulé du 3 janvier au 31 mai 2011 au sein d’une équipe travaillant uniquement sur des dossiers d’expertise comptable. Les travaux qui m’ont été confiés ont été assez variés et m’ont permis de m’améliorer particulièrement en fiscalité et en comptabilité.

Pour ce rapport, j’ai choisi de me concentrer sur les thèmes de l’entreprenariat et de l’innovation, et plus particulièrement sur les brevets d’invention.

Nous présenterons dans un premier temps le cabinet ainsi que les activités réalisées durant le stage. Nous étudierons ensuite les modalités d’exploitation d’un brevet déposé par une personne physique, au travers d’un cas de création d’entreprise.

Les informations nominatives et les autres éléments qualificatifs concernant la création d’entreprise étudiée seront modifiés dans un but de confidentialité.