Comptabilité générale
1- La permanence des méthodes : La cohérence des informations comptables au cours des périodes successives implique la permanence dans l’application des règles et procédures.
2- Le nominalisme (ou principe des coûts historiques) : "A leur date d'entrée dans le patrimoine de l'entreprise, les biens acquis à titre onéreux sont enregistrés à leur coût d'acquisition, les biens acquis à titre gratuit à leur valeur vénale et les biens produits à leur coût de production".
3- Principe de non-compensation : "Les éléments d’actif et de passif sont évalués séparément. Aucune compensation ne peut être opérée entre les postes d’actif et de passif. "
4- Le principe de prudence : "La comptabilité est établie sur la base d'appréciations prudentes pour éviter le risque de transfert, sur des périodes d'avenir, d'incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et les résultats de l'entité".
5- Continuité de l'activité : "La comptabilité permet d’effectuer des comparaisons périodiques et d’apprécier l’évolution de l’entité dans une perspective de continuité d’activité. "
6- Spécialisation des exercices (ou principe d'indépendance) : "Seuls les bénéfices réalisés à la date de clôture d'un exercice peuvent être inscrits dans le résultat de cet exercice".
7- Sincérité : "La comptabilité est conforme aux règles et procédures en vigueur qui sont appliquées avec sincérité afin de traduire la connaissance que les responsables de l’établissement des comptes ont de la réalité et de l'importance relative des événements enregistrés. "
8- Intangibilité du bilan d’ouverture : le bilan d’ouverture d’un exercice doit correspondre au bilan de clôture de l’exercice précédent.
9- Régularité : les comptes annuels doivent être conformes aux règles et procédures en vigueur.
10- L’image fidèle : le choix du mode de présentation ou d’évaluation doit être opéré en fonction de la méthode qui permet de décrire aux mieux la