Chapitre 6 :Les opérations avec l’étranger

1)Les échanges avec les pays de l’UE : Les opérations intracommunautaire
Les ventes vers d’autres pays de l’UE ,donc les livraisons intracommunautaires sont exonérées de TVA.
Les achats à d’autres pays de l’UE ,soit les acquisitions intracommunautaire donnent lieu à la fois à une TVA déductible et à une TVA due.

VE/ 411(HT) >70.(HT)
HA/60(HT),44566(TVA)>401(HT),4452(TVA) L’acheteur reçoit une facture qui ne mentionne que les montants HT (puisque le vendeur est exonérées de TVA).Il devra lui même déclaré la TVA française

2)Les échanges avec les pays hors de l’UE : les exportations et les importations
Les exportations sont exonérées de TVA.
Les importations sont imposées à la TVA,les services douaniers calculent la TVA à appliquer à l’arrivée des biens sur le territoire français ainsi que les droits de douane. De manière générale, les entités font appel à des transitaires qui se charge du dédouanement et refacturent les taxes dues à l’acheteur.

Lors de la vente : VE/411(HT)>70.(HT)
Lors de l’achat : HA/60.(HT)>401(HT )
Lors du dédouanement : HA/60.(Droit de douane+ Commission + Transport) ,44566 (TVA sur m/ses + sur commissions)> 401(Fournisseur)
Sur décision de l’entreprise ont aurait pu également enregistrer la commission dans un compte 608 ou 6224 (si on utilise un système développé)

3)Les opérations en devises :

Les opérations en devises sont celles pour lesquels la monnaie utilisé n’est pas l’euro. Dans ce cas il faut convertir les montants facturés en euro avant de pouvoir les comptabilisés. (Il faut faire un produit en croix)
Les opérations en devises concernent :
_les acquisitions et les livraisons intra-communautaire avec les pays de l’UE qui ne font pas partie de la zone euro : Royaume-Uni, Suède, Danemark, Estonie, Lettonie, Lituanie, Bulgarie, République Tchèque, Roumaine, Hongrie et Pologne.
_Toutes les importations et exportations .

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