Contrat de location habitation

2639 mots 11 pages

CONTRAT DE LOCATION

Entre les soussignés,

La SCI ______________________ au capital de ______________€ dont le siège social est _____________________________, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de ____________ sous le n°___________ représentée par Monsieur _____________. désigné(s) ci-après le bailleur

et

M., Mme, Mlle ___________________________________________________
____________________________________________________________

____________________________________________________________

____________________________________________________________

____________ désigné(s) ci-après le locataire

il a été convenu et arrêté ce qui suit:

Le présent bail est régi conformément aux dispositions de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n°86-1290 du 23 décembre 1986.

Le bailleur loue les locaux et équipements ci-après désignés au locataire qui les accepte aux conditions suivantes:

Adresse du logement donné en location :
____________________________________________________________

____________________________________________________________

____________________________________________________________

____________

Type du logement donné en location :
Appartement Maison Autre

Dépendances dont le locataire a la jouissance exclusive :
Garage Cave Jardin privatif Terrasse

Consistance et désignation des lieux :
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CBAC134
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________________________________________________ Registre du commerce : A 775 007 709 ___________________________________________________________ N° de récépissé préfectoral : 58/96 ______________________________________________________________ Lieu et date de référence : BOURGES 10/09/98 _______________________________________________ A REMPLIR OBLIGATOIREMENT Produits ou services exposés (dresser une liste exhaustive conformément à l’art. 06.02 du règlement des Salons et Congrès de France).….

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Définir les mots suivants : (4 points) Environnement _________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________ Composante minérale____________________________________________________________ ______________________________________________________________________________ 2. Citer trois caractéristiques du milieu (=facteurs) qui influencent la répartition des êtres vivants. (6 points) Les êtres vivants sont répartis dans le milieu en fonction de ______________________________ ______________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________ II.….

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z Linéaire rectiligne de normal y et d’axe z Câble 7 Pivot d’axe z Pivot d’axe z Hélicoïdale d’axe x Vis 8 Linéaire rectiligne de normal AJ et d’axe z Appui plan de normale y Linéaire rectiligne de normal AI et d’axe….

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Négociation cas Sudouest
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abonnement de 12 mois ou abonnement de 6 mois (offre de repli) suivant les tarifs suivants : SO = Sud Ouest SO SO+SOD Prélèvement mensuel si ABO 12 mois 18 € 24,40 € Prélèvement mensuel si ABO 6 mois 20,70 € 27,10 € SOD = Sud Ouest Dimanche + TV Magazine + Femina ABO = Abonnement….

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démarhe de soins alcoolisme
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Alors victime de l’extrême violence de son compagnon de l’époque, (celui-ci décédera plus tard des suites d’une overdose) elle décide de fuir du domicile, en juin 2011, et se retrouve à nouveau dans une situation d’errance. Elle vit alors pendant près de deux ans dans une tente avec un nouveau compagnon. C’est à l’âge de 8 ans que Madame G boit sa première bière et dit consommer quotidiennement de l’alcool dès l’âge de 13 ans. L’alcool a pour elle une fonction sociale : « Boire permet de faire la manche » mais aussi énergisante car dit que cela la « booste » (buvait plus de 10bières par jour). Elle a déjà été hospitalisée à l’hôpital Saint….

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Invention 1ére l
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nulle autre que le bureau de Civitus, et déjà décorée en vue des festivités de Noël. En effet il y avait déposé un olivier décoré de boules et de guirlandes lumineuses. Au fond de la salle une grande banderole était dressée, on pouvait y lire Συμπόσιον . Civitus, accompagné de Paulos son chirurgien attitré, avaient donc préparé une conférence pour y présenter le livre écrit par Civitus et avaient convié à ce banquet trois jeunes diplômés de différentes écoles de l'île.….

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Pourquoi devient-il ainsi? _________________________________________________ ______________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________ 31. Comment reconnaît-on Yvain? _ _________________________________________________ 32.….

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Un chrétien vit en permanence sous le contrôle de l’Eglise... II/. XIème–XIIIème siècles : l’encadrement de la chrétienté se renforce dans l’intolérance. L’influence croissante de l’Eglise sur la société, soutenue par le pouvoir politique (rois et princes d’Europe), entraîne des contestations, qualifiées d’« hérésies ». Elles sont alors durement réprimées car elles s’opposent aux dogmes de l’Eglise. Parallèlement, certains groupes sont mis à l’écart de la société et de l’Eglise :….

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Adresse ____________________________________________________________ ___________________________ ____________________________________________________________ __________________________________ Commune _________________________________________________________ Code Postal ________________ Tel _______________________________________ Portable ____________________________________________ E-mail : ___________________________ @ _________________________________ DESIRE M'INSCRIRE A LA FORMATION BNSSA (cocher la case correspondante à votre date de formation) □ □ 8 février au 20 février 2010 ou 5 au 17 avril 2010 test de sélection le 6 février 2010 test de sélection le 3 avril 2010 Je certifie sur l’honneur l’exactitude des renseignements fournis : Fait le ……………………………………………….à…………………………………………………… Signature Etablissement Public du Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports Pont de l’Arc CS 70445 13098 Aix-en-Provence cedex 2 ℡ 04 42 93 80 04 04 42 93 80 17 Site Internet http://www.crepspaca.fr Email site013@jeunesse-sports.gouv.fr Dossier d’inscription Certificat médical de non contre-indication à la pratique des activités physiques et sportives, A LA NATATION ET AU SAUVETAGE.….

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