Contrat de vente cheval

740 mots 3 pages

ARTICLE 1 : DESIGNATION DES PARTIES
ENTRE:........................................................................................................................... Ci- après dénommé l'Acheteur agissant à titre particulier et personnel, d'une part
ET:
Mr ROUCHY Sébastien, Propriétaire des Ecuries du Haut Cantal, 15190 Montboudif
Ci- après le Vendeur agissant dans le cadre de son activité professionnelle, d'autre part. Le vendeur atteste être propriétaire de l'équidé vendu.
La qualité respective des parties est définie et acceptée d'un commun accord par l'acheteur et le vendeur.
ARTICLE 2 : QUALITES DES PARTIES
Acheteur : M..................................
Profession : ...........................................
Nom du futur cavalier si différent de l’acheteur : ...................
Niveau équestre, titre professionnel ou expérience équestre du futur cavalier : ......................................................
Nombre d’équidés achetés dans le passé :
Vendeur : M. ROUCHY Sébastien
Profession : Educateur sportif 1° Equitation
ARTICLE 3 : ACHAT-VENTE
Par le présent contrat, suite à la proposition du Vendeur, l’Acheteur accepte d’acheter l’équidé (cheval, ou poney) : désigné ci-après et aux conditions suivantes :
Nom : ......................................................................................................
Signalement conforme au document d’accompagnement :
N° SIRE ....................................................
N° UELN .......................................................
Usage prévu par l’acheteur : (faire une description la plus précise possible, indiquer par exemple si le cheval est destiné à du loisir/randonnée, loisir/initiation sportive, sport/compétition, discipline, niveau d’épreuves. / élevage / retraite ...) : ..........................................................................................................................

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