UAE - encgt - Master de recherche :sciences de gestion 2013/2014

Exposé sous thème

Les contrats à long terme Réalisé par : Hajar EL GUERI, Rajae EL MOUSTAOUI, Hanae

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G
E
N
D
A

INTRODUCTION
I- Définition et généralité des contrats à long terme.
II- Les méthodes de comptabilisation des contrats à long terme 1- La méthode d’achèvement des travaux 2- La méthode d’avancement des travaux III- Le choix et le changement de la

INTRODUCTIO
N
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Définition
LE CGNC définit les contrats à terme comme étant :
« des contrats portant sur la réalisation d’un bien, d’un service ou d’un ensemble de biens ou de services dont l’exécution s’étale sur plusieurs exercices ».

Caractéristique s 1
2
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Il est spécifique ment négocié Il porte sur la construction ou la réalisation d’un bien, ou d’un service, ou d’un ensemble de biens et de services fréquemment complexes. Il prévoit que le droit de l’entreprise à percevoir les revenus contractuels est fonction de la conformité au contrat du travail exécuté.

Typologies des CLT
Les contrats à forfait

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Eléments constitutifs d’un contrat à terme

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Coûts à prendre en compte pour les contrats de longue durée 1
A) les couts qui se rattachent directement à un contrat déterminé.
Parmi les exemples on peut citer :
)les dépenses de main d’œuvre de chantier,
)l’amortissement du matériel mis en œuvre dans le cadre du contrat
)les matériaux utilisés pour le projet.

Coûts à prendre en compte pour les contrats de longue durée 2
B) les couts qui sont susceptible d’être repartis entre les divers contrats.
Exemples:
 les assurances
les études de conception et les prestations d’ingénierie
les frais généraux de fabrication

Coûts à prendre en compte pour les contrats de longue durée 3
C) les couts qui se rattachent aux activités de l’entreprise sur un plan général. Exemples:
les frais généraux administratifs et de vente
les frais de recherche et de développement
l’amortissement du matériel non utilisé dans le cadre d’un contrat