Contrefacons

1594 mots 7 pages

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Maxence Hartmann
1ECG Janvier 2012

Sommaire :

Page 2: introduction Effets négatifs/positifs Page 3 : la contrefaçon des médicaments Facteurs contribuant au problème Page 4 : les pays qui fabriquent les contrefaçons Page 5 : les leaders de la contrefaçon Page 6 : les contrefaçons d’Apple (IPhone, IPod,…) Page 7 : sources

Introduction :

La contrefaçon est une copie d’un élément de marque. Elle ne possède pas l’autorisation du propriétaire du droit exclusif de production. Le produit contrefait doit avoir l’accord du propriétaire de la marque pour qu’il soit importé ou vendu. De nos jours, la contrefaçon est présente dans de nombreux domaines : le textile (vêtements, chaussures, accessoires de mode,…), les multimédias (jeux, disques, films, équipement de téléphone,…), l’automobile (pièces contrefaites), cosmétiques (parfums, lotions, produits corporels,…), document officiel (faux passeport, fausse carte d’identité,…), et encore dans d’autres domaines. Les médicaments peuvent aussi être contrefaits ; sur internet un médicament sur deux est un produit contrefait et 10% des médicaments dans le monde sont des contrefaçons. Le marché de la contrefaçon représente 10% du commerce mondial, soit 400 milliards d’euros.

Les effets

Les effets négatifs : - Le consommateur qui achète un produit de contrefaçon peut courir des risques car ce produit peut être nocif, dangereux. En plus les contrefaçons peuvent être confisquées à la douane car c’est un trafic tout a fait illégal. - Cela touche aussi l’industrie. Ces contrefaçons baissent notamment la production des entreprises, cela fait chuter le pourcentage de vente et fait perdre de la valeur aux produits authentiques.

- Pour finir l’Etat est aussi touché. Les contrefaçons font perdre à l’Etat les revenus perçus par les taxes, et certains produits peuvent entre dangereux, moins fiables, pour les secteurs de la

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Contrefaçon
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Une excellente affaire si ces offres alléchantes ne cachaient pas des contrefaçons. Voici le témoignage d’un élève de 2nd ayant acheté un de c’est produit : « Lorsque j’ai acheté mon iPod Shuffle 512 Mo pour 75€ sur eBay je croyais avoir fait une bonne affaire. La couleur des boites est la même mais le logo est une grossière contrefaçon une pomme qui n’est pas croquée ! Le nom de la marque ou du model n’était marqué nulle part a la place « baladeur mp3 », le produit s’agit d’une contrefaçon mais il fonctionne » Des membres du site d’enchère ont publié depuis un guide d’achat concernant l’achat d’un iPod : Par exemple :….

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Les contrefaçons représentent un réel danger ; les fausses Action Figure Final Fantasy sont aussi des jouets et ne respectent bien evidemment pas les normes de sécurité imposées par la Communauté Européenne. Où ces contrefaçons sont elles vendues ? En passant directement par des revendeurs asiatiques (hors Japon), le client s'expose au risque d'acquérir des faux produits.….

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Dossier BAC PRO éco-droit
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La contrefaçon est aussi le terme généralement utilisé pour désigner un produit contrefaisant. Les marques et les produits qui font l’objet d’une contrefaçon sont dits «contrefaits » I. La contrefaçon dans plusieurs domaines • La contrefaçon de marque de luxe : comme l’enseigne Louis Vuitton ou encore Dior sous forme de vêtements, maroquinerie ; • La contrefaçon dans l’industrie de la culture : il est fréquent de trouver des albums de musique piratés, mais aussi dans d’autres catégories, comme l’art ou le dessin.….

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Dossier Eco Droit
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La contrefaçon peut être sous forme de copies, d'une marque, d'un modèle, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un création artistique. La contrefaçon touche tous les domaines industriels. (Ils vous seront détaillés dans la suite du dossier.) Pour faire les produits de contrefaçon, les fabricants n'hésitent pas à mettre la vie des consommateurs en danger.….

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ecodroit le recrutement
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L’aspect négatif pour les consommateurs de produits contrefaits : Les produits de contrefaçon sont, en règle générale dangereux et ne sont pas du tout de qualité pour les consommateurs. Exemple : Je suis allé en Espagne, et j’ai remarqué que pratiquement toutes les boutiques vendaient des faux parfums en donnant tout de même le nom des grandes marques (Chanel, Paco Rabanne…). Mais ce genre de produits peut attaquer gravement la peau, un reportage montrait que les ouvriers travaillaient dans des locaux délabrés, et mettait de nombreux produits suspect qui pourrait attaquer sérieusement certaines peaux fragiles.….

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Contrefacon
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Contrefaçon : LVMH attaque eBay en justic Le site d'enchères en ligne eBay est dans le collimateur de LVMH, le numéro un mondial du luxe. Louis Vuitton et Dior Couture, deux des plus grandes marques du groupe français, ont envoyé dans le courant de l'été à la société américaine eBay Inc (et à sa filiale suisse eBay AG), qui les ont reçues récemment, deux assignations devant le tribunal de commerce de Paris. Mercredi 20 septembre, eBay ne commentait pas ces informations.….

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Etude de droit contrefaçon
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La Contrefaçon Avant de commencer à traiter de la contrefaçon, voici la définition. La contrefaçon se définit « comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un modèle, d'un brevet, d'un logiciel, d'un droit d'auteur, ou d'une obtention végétale sans l'autorisation de son titulaire. » Elle s’est développé à cause de l’arrivée d’Internet qui a gommé les frontières permettant l’accès public à tous les marchés.….

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HAUTE-GARONNE Aucamville : Werner Anthony à Aucamville Aussonne : Elyne Services à Aussonne Auterive : Amphibia à Auterive Auzas : Piscine Entretien Equipements à Auzas Balma : Irrijardin à Balma Proco Iloe Piscines à Balma Baziège : Abyss Piscines à Baziège Infinity Piscines à Baziège….

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Contrefaçon
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Les consommateurs La contrefaçon menace la santé et la sécurité des consommateurs, qu'ils soient victimes ou acheteurs complaisants : la vigilance s'impose ! Tout produit contrefaisant présente en effet de nombreuses incertitudes sur son origine, ses qualités, sa fiabilité. D'où un certain risque lié notamment au non respect des normes de fabrication et de sécurité. Les contrefaçons de jouets en particulier, peuvent n'offrir aucune garantie quant au respect des normes les plus élémentaires : certains jouets contrefaisants font courir de graves risques aux enfants. Les vêtements, les cosmétiques et les parfums contrefaisants utilisent souvent des produits chimiques dangereux pour la peau.….

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Economie Droit
1354 mots | 6 pages

Si la contrefaçon se vend si bien et que sa production est de plus en plus importante c'est en particulier du au prix attractif de ces produits. Ce n'est pas uniquement pour attirer le client que les produits contrefaits sont à moindre prix mais aussi parce que….

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La contrefaçon La contrefaçon, c’est le fait de reproduire un objet de façon à ce qu’on croit que c’est un produit de meilleure qualité sans avoir l’autorisation du propriétaire de la marque. Elle touche de nombreux produits issus de la production industrielle. Par exemple : L’horlogerie, la production de CD, de vêtements, de parfums, de médicaments, les objets de luxe ainsi que les œuvres d’art … L’expansion de la contrefaçon est en partie due à la mondialisation, qui favorise les échanges internationaux.….

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Définition Supply chain, définition Supply chain en agroalimentaire. Supply chain : La supply chain, ou chaîne logistique, désigne l'ensemble des flux physiques ou d'informations et les processus de mise à disposition des produits de la conception au client final. En d'autres termes, la supply chain désigne l'ensemble des maillons de la logistique d'approvisionnement : achats, gestion des stocks, manutention, stockage etc. On distingue la chaîne logistique dans l'entreprise, et la chaîne logistique étendue à l'ensemble des fournisseurs et de leurs sous-traitants. Supply Chain Management ou Gestion de la Chaîne Logistique La gestion de cette chaîne - Supply Chain Management ou Gestion de la….

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Conclusion Pour répondre a la problématique « Quel sont les répercutions sur les marques du magasin, sachant qu’il y a de la contrefaçon des marques qui se vendent moins chers au marché ? » Les entreprises sont les principales victimes des contrefacteurs. Chaque année les bilans des entreprises sont comptabilisés comme « déplorables ». On constate en effet : - Une perte de chiffre d'affaires, de parts de marché - Une perte pour le commerce national due aux achats de contrefaçon à l’étranger - Une perte d'image et de notoriété, la contrefaçon dévalorise les entreprises légales - Une perte de budget : les entreprises dépensent beaucoup pour la recherche et le développement, la publicité, le marketing et la communication qui contribuent à construire leur image - Des dépenses supplémentaires si les entreprises choisissent de lutter contre la contrefaçon….

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Eco droit
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La contrefaçon est aussi le terme généralement utilisé pour désigner un produit contrefaisant. Les marques et les produits qui font l’objet d’une contrefaçon sont dits «contrefaits ». On conçoit traditionnellement deux types de contrefaçon ; la contrefaçon par reproduction et la contrefaçon par imitation. En pratique, les actes constitutifs de contrefaçon sont divers et variés : * Tombent sous le coup de la contrefaçon de marque les agissements suivants : * Apposition d’une marque cherchant à créer un risque de confusion dans l’esprit du public * Usage d’une marque sans l’autorisation de son propriétaire; * Substitution de produits; * Reproduction frauduleuse de la marque sur un produit qui n’est pas fabriqué par cette marque; * Imitation totale ou partielle de la marque d’autrui.….

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IV.INITIATIVES DE LUTTE CONTRE LA CONTREFACON A) Initiatives nationales La contrefaçon étant un fléau de plus en plus persistant et dangereux pour l'économie dans les années 2000, le gouvernement francais décida de prendre des mesures le 2 juin 2004 Les pouvoirs publics ont initié un plan d'action en 11 mesures pour mener une lutte acharnée contre la contrefaçon. .Des actions de sensibilisation du consommateur….

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