Correction HIRON

1 - Calculez et qualifiez les plus-values et moins-values de cession.

Matériel industriel :

Prix de cession

3 200,00
Valeur d’origine du bien

5 000,00
Montant des amortissements :
5 000 X 0,1 X 31,5/12 =
1 313,00 (précisé dans l’énoncé)
Valeur comptable nette
3 687,50
3 687,00
MV

(487,00)
Cette MV est à CT. Toutes les Moins-Values sur actifs amortissables sont qualifiées de MVCT (IS ou BIC).

Logiciel

Prix de cession

200,00
Valeur d’origine du bien

1 200,00
Montant des amortissements :
1 200 x 1/3 x 31/12 =
1 033,00 (précisé dans l’énoncé)
Valeur comptable nette

167,00
PV

33,00
Cette PV est intégralement à CT (idem pour les BIC = CT à hauteur des amortissements).

2 - Calculez le résultat imposable de l’entreprise.
La MVNCT s’élève à 487 - 33 = 454. L’entreprise la laisse en charge pour le calcul du résultat imposable de l’année 2014.

Éléments
Déductions
Réintégrations
Résultat comptable

2 900
Résultat fiscal
2 900

Totaux
2 900
2 900

3 - L’article 236 du Code général des Impôts autorise les entreprises, pour les logiciels acquis, à pratiquer un amortissement exceptionnel de 12 mois, calculé « prorata temporis » à compter du premier jour du mois d’acquisition.
Mesurez les conséquences de ce choix sur la plus ou moins-value de cession et sur le résultat fiscal.
Logiciel amorti sur 12 mois en fiscalité.

Année
Amortissements économiques
Amortissements fiscaux
Amortissements dérogatoires
2012
1 200 x (1/3) x (9/12) =
300
1 200 x (9/12) =
900
600 dotation
2013
1 200 x (1/3) =
400
1 200 x (3/12) =
300
100 reprise
2014
1 200 x (1/3) x (10/12) =
333

333 reprise

1 033
1 200

Calcul de la plus ou moins-value
Prix de cession = 200
Valeur nette comptable = 0
1 200 - 1 200 ou 1 200 - (1 033 + 167)
+/- value + 200 PVCT
Calcul de la plus ou moins-value nette à CT
- 487 + 200 = - 287 MVNCT Le résultat fiscal reste égal au résultat comptable.

Rappel calcul de la VNC:
Valeur comptable du bien cédé
=Prix d’achat HT net (RRR et escomptes