COSO
Organizations of the Treadway
Comission
Dominique Gbamélé
Makha Diagne
Houwaida Saidani
Rouabah Naouel
Historique
• Créé en 1985, le COSO est une initiative conjointe de cinq organisations du secteur privé ayant vocation à jouer un rôle moteur en matière d’élaboration de référentiels et de lignes directrices concernant le contrôle interne, la gestion des risques et la lutte contre la fraude.
A l’origine du COSO
• The Institute of Internal Auditors
• The American Accounting Association
• The American Institute of Certified Public
Accountants
• The Institute of Management Accountants
• The Financial Executives Institute
DEFINITION du Contrôle interne
• Le référentiel COSO définit le contrôle interne comme un processus mis en œuvre par les dirigeants à tous les niveaux de l’entreprise et destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des trois objectifs suivants :
• l'efficacité et l'efficience des opérations,
• la fiabilité des informations financières,
• la conformité aux lois et règlements.
On notera que ces objectifs correspondent en grande partie aux préoccupations des investisseurs.
Composants du contrôle interne
• Le contrôle interne, tel que défini par le COSO, comporte cinq composants:
• l`environnement de contrôle, qui correspond, pour l'essentiel, aux valeurs difusées dans l'entreprise ;
• l`évaluation des risques à leur importance et fréquence ;
• les activités de contrôle, définies comme les règles et procédures mises en œuvre pour traiter les risques, le COSO imposant la matérialisation factuelle des contrôles ;
• l`information et la communication, qu'il s'agit d'optimiser ;
• le pilotage, c'est-à-dire le « contrôle du contrôle » interne.
Mise à Jour COSO
• L’objectif de la mise à jour du Référentiel
COSO sur le contrôle interne est l’adaptation du dispositif de contrôle interne aux enjeux d’aujourd’hui et de demain. Le projet a permis de prendre du recul par rapport aux évolutions des vingt