Introduction au droit

I_ Définition Droit

Droit : Ensemble des règles qui réagisse les rapports d’une personnels dans la société

1_Ethymologie
Origine du Droit -> DIRECTUM : ce qui est droit

2_ Droit et Justice
La droit est l’art du bien et au Justice
Justice -- > juste
Le droit doit être Juste (mais il n’est pas pareille)
Droit (code de la route) –-- > Justice (Bien Ou mal)

3_ Il peut être envisagé sous deux aspects :

Droit Objectif :
L’ensemble de droits qu’on peut faire et qu’on ne peut faire, C’est le même pour tout le monde.

Droit Subjectifs :
Le droit qui s’applique à une personne car chaque personne a ses propres droits.
Les prérogatives particulières d’une personne. Ex : Droit à l’intimité.

Il y a deux grandes catégories de droits subjectifs : * les droits évaluables en argent dont la somme de ces droits va former le patrimoine, les droits patrimoniaux.
Ex : Droit à la propriété : Stylo
Droit Intellectuelle : Invention, Brevet, Marque
Droit Personnel ou créance.

* Les droits non évalués en argent, les droits extra patrimoniaux
Ex : Vie privée
Droit Familiaux

II_ Les Finalités du droit

Finalité que l’on accord à l’état qui a évoluer avec l’intervention de l’état dans l’économie

A_ Evolution des Finalité.

1_Code Civile 1805 : but du droit = protection des libertés publiques

2_ Protection des libertés publiques
Le droit a la sécurité, Le droit a la propriété.

2_ Stabilisation de la sitution Juridique fonctione
Le droit des contrats

3_ Protection de l’ordre publique et des bonnes mœurs
Le droit de la famille
Nullité du contrat contraire ou l’ordre public (achat et vente d’arme ou de cannabis)
Phase 2
Intervention de l’Etat dans l’économie l’ordre public de protection et direction.
-Protection des plus faibles (Consommateur, Salarié)
-Protection de la concurrence

B_ Valeur Fondamentales exprimés

Le droit positif est une construction sociale, mais qui reflète des