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Cour de droit de la famille

32805 mots 132 pages
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DROIT DE LA FAMILLE

Mme ANTONINI-COCHIN

- Code civil, 2009.
- Dominique Fenouillet, Dalloz, Cour de droit de la famille (2007)
- Patrick Courbe, Droit de la famille, septembre 2009
- Corine Renault Brahlsky, L’essentiel du droit de la famille, Gallino (VIIème édition)
- Courtin / Antonini-Cochi, L'essentiel de la jurisprudence civile(civique)

INTRODUCTION

Envisager le droit de la famille, c’est d’abord définir ce qu’est la famille. La famille apparaît comme un mode d’organisation de la société, c’est un phénomène social qui est directement prit en compte par le droit, car il existe le droit de la famille. 2 aspects :
- une réalité sociale connue par chacun d’entre nous
- une réalité juridique (soumise à un ensemble de règles juridique).

I. La famille une réalité sociale

La famille est un phénomène constant & naturel dans toutes les sociétés, et quelque soit le nom qu’on va lui attribuer (clan, tribu, cercle…). Sur le plan sociologique, c’est un fait universel & millénaire. La famille va constituer dans l’organisation de la société une entité de base (un groupement fondamental) qui va attirer toutes les attentions (économistes, politiques, sociologues…). Mais il y a une difficulté : il est très difficile de définir la notion de famille.
Ce qui va la caractériser :
- il y a un lien dans le temps & dans l’espace qui va réunir les membres de la famille
- elle est en principe le lieu privilégié de l’épanouissement des sentiments

On se rend compte que la famille va se traduire concrètement par 2 réalités qui n’ont pas cessé d’évoluer :
- le couple
- les rapports parents/enfants
En quoi le couple a évolué ? Aujourd’hui, il n’est plus exclusivement fondé sur le mariage. Le nombre de mariage diminue de façon constante (2000 : 400 000/an et aujourd’hui 200 000/an) & le nombre de PACS & de concubinage augmentent.
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