Droit pénal

Introduction mikael.benillouche@free.fr

SECTON 1 : La notion de droit pénal

§1 – Un droit de punir

Racine latine du mot pénal identique à la racine de punition : les individus estiment avoir la possibilité d’en punir une autre qui a réalisé un acte contraire à la société
La droit de punir est quelque chose qu’il va falloir quantifier.
• On afflige un mal considérable à une personne
• La punition doit être proportionnelle à l’atteinte
• Le mal infligé est un remède : l’individu est malade, on doit le soigner. On s’adapte à la personne

L’effet dissuasif, au bout d’un moment, ne fonctionne plus (peine de mort) : syndrome de tueur né (= ne plus avoir de considération morale).
Raison religieuse : permettre à la personne de se faire pardonner ses pêchers.

Taux de population carcéral= nombre de personnes détenues sur le nombre de personnes vivantes : relativement faible
Taux de densité carcéral : très élevé.

§2 – Le droit pénal général et les autres branches du droit

Plusieurs matières :
La criminologie : étude des causes de l’infraction.
Particulièrement utile : travaux début 19ème jusque milieu 20ème pour étudier l’homme criminel.
A partir d’un certain nombre d’attitude, on peut détecter si une personne à quelque chose ou non à se reprocher.

La pénologie : étude de l’exécution des peines.

Le droit pénal spécial : étude des différentes infractions.

Le droit pénal général : étude du délinquant, des éléments de l’infraction et de leur imputation.
Ce qui permet d’identifier l’infraction.
Moyens de sanctionner pénalement de façon différente (enfants, ou acte sous les ordres de quelqu’un…)

SECTION 2 : Les caractères du droit pénal

Fonction du droit pénal : punir, infliger un mal.
Outre le fait de punir, il doit assumer une fonction de réparation du dommage causé à la société (pas aux particuliers).
Il doit également avoir une fonction de réinsertion. Cette fonction est essentielle pour le délinquant et