Grands systèmes de Droit contemporains

Introduction :

On peut écarter la formule de Droit comparé car elle est trop ambitieuse, trop vaste. De plus, chaque branche du Droit peut faire l’objet d’une comparaison. Or dans un enseignement de 21h, on ne pourra tenir que des propos généraux et théoriques.

Le cours est parfois intitulé « grands systèmes de Droit étrangers », et parfois « grands systèmes de Droit contemporain ». On retient ce dernier parce qu’il comporte deux éléments substantiels.
D’abord, il manifeste le fait que le Droit français est inclus dans notre champ d’étude.
Ensuite, il délimite notre objet d’étude dans le temps. L’objet de notre étude est le Droit positif actuel. Nous ne nous intéresserons donc pas au Droit soviétique.

Avant tout, qu’est-ce qu’un système ? On ne s’en tiendra pas aux acceptions communes. Le grand Robert de la langue française propose trois acceptions principales, que l’on ne retiendra pas.
C’est d’abord un ensemble organisé d’éléments intellectuels conçu par l’esprit.
C’est ensuite un ensemble d’idées logiquement solidaires considérées dans leurs relations.
C’est enfin un ensemble coordonné de pratiques tendant à obtenir un résultat.

La doctrine nous propose de retenir du système juridique deux acceptions.
D’abord, le système peut être considéré comme un synonyme de famille. C’est alors un terme qui permet de regrouper des droits qui présentent un grand nombre de points communs.
Deuxième sens, c’est un ensemble regroupant des règles assurant la solution des problèmes que peut connaître la société. On peut donc voir là un synonyme du Droit s’appliquant dans un Etat déterminé. A cet égard, il y aurait tant un système tchèque qu’un système thaïlandais, français, allemand ou italien.

De façon remarquable, l’interprétation de l’épithète « grand » permet aux uns et aux autres de se retrouver, ce qui explique l’assez grande uniformité de plans retenus par les manuels et enseignements malgré cette divergence