COURS 1 DC

1399 mots 6 pages

COURS 1 : DROIT CONSTITUTIONNEL

SOMMAIRE :

1ere PARTIE : 1er Semestre

- GRANDES NOTIONS SUR LE DROIT CONSTITUTIONNEL DES DEMOCRATIES OCCINDENTALES.

-REGIMES POLITIQUES ETRANGERS / REGIME POLITIQUE ALLEMAND – BRITANIQUE - AMERICAIN.

2eme Partie : 2eme Semestre

-HISTOIRE CONSTITUTIONELLE FRANCAISE ( de la révolution à nos jours).

-LA V REPUBLIQUE.

( chargés de TD = évaluent / notent les devoirs )

Cours : sous forme de problématique

Ouvrages :

- Le dictionnaire du droit constitutionnel chez SIREZ - 2015
De MR Michel DEVILLIER Et MR Armel LE DIVELLEC

- MR FREDERIC ROUVILLOIS : Droit Constitutionnel : 2 volumes (1er / 2eme semestre)
Flamarillon , collection champs 2015

- Introduction au droit public DALOZ – MME ZOLLER Elizabeth 2013

Méthodologie : structurer le propos (intro organisée, capacité de raisonnement)
Plan en 2 parties / 2 sous parties
La copie doit être une démonstration (connaissances + concepts)
Galops d’essai (fin novembre – début décembre – choix entre commentaire/ dissertation)
Partiels en Janvier / évaluation en TD
Problématique = distance qui permet de prendre du recul par rapport au sujet (réflexion – raisonnement)
Importance de l’expression écrite (français correct)

Cours de droit constitutionnel n’est pas un cours d’éducation civique.

L’objet du droit constitutionnel c’est le pouvoir public et non le pouvoir privé, c’est à dire le pouvoir politique.
Politique au sens large = gouvernance d’un Etat , d’une cité.
Le droit constitutionnel est un droit vivant / comprendre comment le pouvoir politique agit dans une société.

Le droit constitutionnel est un droit qui implique ne pas s’arrêter simplement à une description – comprendre l’enjeu fondamental du pouvoir politique
En relation avec la science po / philo/ histoire
Comprendre une constitution c’est comprendre comment s’articulent des éléments politiques et juridiques
En cours – formulation dune

en relation

Cours droit constit l1
30153 mots | 121 pages

Droit constitutionnel général Introduction Droit constitutionnel: C'est le Droit public qui à vocation à étudier les règles juridiques relatives à la structure de l'Etat. Ces règles sont émunérée dans la constitution. Deux objets: Etude de la structure de l'Etat, son système d'organisation (législatif, exécutif, judiciaire) Etude du pouvoir politique. La manière dont s'exerce le pouvoir dans l'Etat (démocratie, autoritaire? quelles sont les votations?)….

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Cours droit constitutionnel l1
1123 mots | 5 pages

DROIT CONSTITUTIONNEL C’est le droit des institutions politiques de l’Etat. Droit vivant : droit tel que le juge l’interprète. Le Règlement administratif met en œuvre la loi. Le cours est divisé en deux parties : - le droit à l’étranger et l’histoire du droit constitutionnel. Aux EU, 1 unique constitution depuis les 13 colonies au XVIIIème siècle.….

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DROIT CONSTIT S1 L1 3
32595 mots | 131 pages

Introduction au Droit Constitutionnel A quoi cela sert-il ? Qu'est ce que le droit ? Ve république : régime politique mit en place par l'adoption de la Constitution du 4octobre 1958. Droit constitutionnel : acteurs politique qui, dans la vie politique décident pour la nation.….

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Théorie de la notion d'etat
278 mots | 2 pages

-Droit constitutionnel- Chapitre 2 : Théorie de la constitution Tous les Etats ont une constitution mais pas tous une écrite. Les lois fondamentales du Royaume : (embryon de constitution avec ensemble de textes) * Inhabilité du domaine de la couronne *….

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Droit constitutionnel Cours L1
27343 mots | 110 pages

Droit Constitutionnel Qu'est ce que le Droit constitutionnel? C'est le droit qui a vocation à étudier l'ensemble des principes et mécanismes juridiques par la constitution. Il y a 3 manières de parler du droit constitutionnel: La science du droit constitutionnel, on parle de l'ensemble des écrits de la doctrine (ensemble de personnes qui écrivent sur quelque chose, les auteurs) qui parlent du droit.….

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Cours costit
21964 mots | 88 pages

Chapitre introductif I) Droit constitutionnel et pouvoir politique C' est le droit de la constitution. Pour Marcel Prélot, le droit constitutionnel est l' ensemble des règles juridique relative aux institutions grâce auquel l' autorité s' établit, se transmet ou s' exerce dans l' Etat. Pour Gicquel, le droit constitutionnel constitue l' encadrement juridique des phénomènes politique.….

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dt constit 1er semestre fofo
35637 mots | 143 pages

Le droit constitutionnel comprend la constitution mais aussi des actes d’application de la constitution (exemple : décision du Conseil constitutionnel), ils ne modifient pas la norme constitutionnelle. On veillera a donné une définition juridique de la constitution. Pour de Gaulle : une constitution c’est un esprit, des institutions et une pratique. Les règles de droit peuvent êtres appliquées ou violées, si l’on considère que la constitution c’est la pratique constitutionnelle, on ne se donne pas les moyens intellectuels de différencier le texte de la pratique.….

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droit constitutionnel e
335 mots | 2 pages

Droit constitutionnel Emmanuel GUISELIN Maître de conférences HDR en droit public, Doyen honoraire de la Faculté L1 S1 et S2 69 h CM 3 h MTU 30 h TD Contenu Le droit constitutionnel est la science juridique qui a pour objet l'étude de la Constitution, c'est-àdire de la norme la plus importante d'un ordre juridique, et de la manière dont elle est appliquée. Le droit constitutionnel recouvre en réalité non seulement le droit constitutionnel au sens strict, mais également les institutions politiques et la vie politique.….

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Devoir présentation droit
539 mots | 3 pages

Le droit constitutionnel ° Le droit constitutionnel a pour objet d’organiser l’état et de veiller au bon fonctionnement des institutions politiques. ° Pour pouvoir assurer aux citoyens le respect de la démocratie, les pouvoir publics centraux s’organisent autour de trois pouvoirs indépendants (principe de la séparation des pouvoirs) : pouvoir exécutif, pouvoir législatif et pouvoir judiciaire.….

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Droit constitutionnel
15526 mots | 63 pages

1. aperçu sur la notion de constit Ex enseignement drt constit : essai pdt revolution puis un cours est créé à la fac de drt de paris au 19e. la généralisat° du drt constit comme discipline remonte à la fin 19 pdt la 3e rep Les gouv ont diffusés le drt constit .discipline libérale qui c’est dev à la fin du 2E empire psq trop libérale av la démo a. la constit antique la notion de constit remonte à l’antiquité mais au sens qu’elle à auj elle est moderne ( désigne une forme d’organisation du pouv) par la constit on désigne un E ses instit son régime pol ,fonction descriptive Politeia d’Aristote ; désigne le système pol les instit et le régime pol.….

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itro
6186 mots | 25 pages

sens large) Le droit constitutionnel est un ensemble de règles qui régie les rapports entre les institutions politiques. Les caractéristiques du droit constitutionnel ? c'est le produit d'une recherche quasi quotidienne, d'une histoire, d'une évolution assez lente. Il est plus ou moins historiquement marqué en fonction des régimes politiques (ex :….

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Commentaire de texte
4938 mots | 20 pages

COURS N°2 : | DROIT CONSTITUTIONNEL | SOMMAIRE : | I- La constitution | II- La constitution comme acte fondateur | III- La constitution comme acte organisateur | TITRE 1 : La Constitution comme écrit Qui écrit la constitution ?….

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Le contrôle de constituionnalité
8289 mots | 34 pages

Il ne se borne pas à donner un avis non contraignant, mais décide véritablement de l'avenir d'une loi, au terme d'une opération de jugement, qui le conduit à « dire le droit constitutionnel ». Cependant, les pères de la constitution avaient une conception relativement étriquée du rôle dévolu au conseil constitutionnel. Ils n'avaient pas envisagé d'en faire une cour, une juridiction chargée de veiller au respect des droits et libertés, comme la cour suprême des Etats-Unis ou le tribunal constitutionnel allemand. Le conseil devait être, selon Michel Debré : « une arme contre la déviation du régime parlementaire ». Son objectif était en fait d'empêcher l'assemblée et le sénat d'empiéter sur les prérogatives gouvernementales.….

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Intro droit consti'
512 mots | 3 pages

Le droit constitutionnel Le droit constitutionnel c'est le droit de la constitution; « Constitutionnel » : ce qui constitue. Est constitutionnel tout ce qui a trait à la mise en ordre de ce qui ce qui constitue (constitution d’une matière…). Le phénomène constitutionnel est un phénomène tout à fait général qui accompagne toute organisation, quelle qu’elle soit. Le concept de constitution renvoie à l’agencement des parties, à l’articulation d’éléments qui prennent ensemble une signification particulière.….

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Fiche 1 DC
2988 mots | 12 pages

UNIVERSITÉ PAR IS -EST CRÉTEIL FACULTÉ DE DROIT DROIT CONSTITUTIONNEL Cours de Monsieur le Professeur Pierre de Montalivet Licence 1 de droit Division B Année universitaire 2015-2016 Semestre 1 SEANCES DE TRAVAUX DIRIGES Séance n° 1 Méthodologie Bibliographie indicative ARDANT Philippe, Droit constitutionnel et institutions politiques, LGDJ, coll. « Corrigés d’examens », 9e éd., 1997. BENESSIANO William, CHARPY Chloé, GHEVONTIAN Richard, LAMOUROUX Sophie, Droit constitutionnel.….

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