Chapitre 1 Le transport
Ex : 4 types de ports : * Franco bord * Port débours * Port condition arrivée = TVA de bien de transport * Port condition départ = 19,6 %
Schéma
Facture de l’entreprise avec port * 411 * 655 * 7… * 7085
Les emballages
La consignation des emballages chez le fournisseur
Compte 4196 « client-dette sur emballage et matériel consigne »
Schéma de vente avec consignation * 411 TTC * 707 Vente de marchandise * 44571 TVA * 4196 Emballage
Exemple : Vente de produit fini au client Pais Brut 6 500 HT Remise de 10%. Port forfaitaire : 150€ emballage consigné : 1 500€ * 411 = 7 176

* 708 5 = 150 * 419 6 = 1 500 * 707 = 5 850 * 445 7 = 1 176
La déconsignation
Il y a plusieurs cas
1 cas : déconsignation et la totalisation au même
Schéma
* 419 6 = 1 500 * 411 = 1 500
2e Cas : les emballages consigner ne sont pas retourné, il est dans assimilé à une vente, il faut faire ressortir la TVA d’utilise le compte « 7 088 » * 419 6 TTC * 708 8 HT * 445 71 TVA
3e Cas : Non restitution d’une partie des emballages * 419 6 TTC 419 6 * 708 8 HT 411 (et) * 445 71 TVA 419 6 * 411 708 8 445 71 Exemple : le 17 septembre vente à un client, de produit chimique dans des bidons consigné. Valeur HT des produits finis (12 000 €) TVA 19,6 consignation de 12 bidons a 500/ù Le 30 septembre le client retour la totalité de l’emballage Le 30 septembre le client ne nous restitue pas les bidons Le 30 septembre le client nous restitue 5 bidons et garde 7 * 411 = 14952 * 701 = 12 000 * 445 71 = 2 352 * 4196 = 600 * 419 6 = 600 * 411 = 600 * 419 6 = 600 * 708 = 8 501,67 * 445 71 = 98,33 * 419 6 = 600 * 708 8 = 1292,64 * 445 71 = 57,36 * 411 = 250
III L’enregistrement des ventes de service
La TVA est exigible lorsqu’elle est enregistré dans le compte « 44571 » TVA collecté.