Augmentation de capital par apports nouveaux
Généralités
Augmenter le capital en contrepartie d'apports nouveaux (en numéraire ou en nature), c'est mettre des moyens supplémentaires à la disposition de la société. La traduction comptable de ces opérations est relativement simple
: finalement, on débitera des comptes d'actif (moyens apportés) par le crédit des comptes de capitaux propres.
Le traitement financier de la rémunération des apports peut se faire selon deux modalités possibles :
- soit augmenter la valeur nominale des titres existants : les apports sont alors l'apanage des anciens associés, situation fréquente dans les sociétés de personnes, dans lesquelles les titres ne sont pas négociables. Par contre, cette situation est rare dans les sociétés de capitaux car l'unanimité des associés est requise pour modifier la valeur nominale des titres ;
- soit mettre de nouveaux titres en circulation : cela permet l'entrée éventuelle de nouveaux associés, notamment dans les sociétés de capitaux, ce qui entraîne des difficultés quant à la protection des intérêts des anciens associés. C'est cette dernière modalité, fréquemment mise en œuvre, que nous envisagerons ici dans le cadre des sociétés par actions.
Schéma comptable
1. Abréviations
PE : Prix d'Emission
VN : Valeur Nominale
Pr : Prime d'émission
V(AP) : Valeur réelle du titre après augmentation du capital
DS : Droit de Souscription attaché à toute action ancienne (sa vente éventuelle permet à un ancien actionnaire de compenser la perte de valeur de son titre)
N(AV) : Nombre d'Actions avant augmentation
N(AN) : Nombre d'Actions Nouvelles
2. Constatation de l'augmentation de capital et de la souscription des actions
N° comptes

-

-

Débit

Crédit

3461

-

Actionnaires - Comptes d'apport en société

PE

-

-

1111

Capital social

-

VN

-

1121

Prime d'émission

-

Pr

3. Réalisation des apports
N° comptes

-

-

Débit

Crédit

Classes