Cours de droit constitutionnel - démocratie
Titre II : Les principes applicables à l’expression à la volonté du peuple
Dans une démocratie libérale, les citoyens interviennent pour participer à la désignation des gouvernants. On rejette donc ici les théories de la souveraineté dans laquelle la souveraineté est attribuée de manière automatique à une autorité, comme la souveraineté monarchique par exemple.
Par rapport à l’ancien régime, il faut donc faire appel à des théories différentes à la souveraineté, il faudra évoquer ici une théorie classique de la représentation, les techniques de la participation du peuple et la lutte pour la représentation.
CHAPITRE I : Les théories classiques de la représentation
Dans les régimes anciens, la souveraineté ne prévoit pas réellement de place pour un peuple ou des citoyens. L’ensemble du pouvoir est confondu avec une fusion du politique, du militaire, de l’administratif et du religieux. Cela vaut pour les civilisations antiques comme l’Egypte, la Grèce ou Rome. Cela vaut aussi pour l’ancien régime où la théorie de la souveraineté monarchique est marquée par le sacré, par le divin. Il y a en théorie un lien direct entre le Roi et Dieu qui va se mettre en place lors du sacre. On peut rappeler que dans l’épopée de Jeanne D’arc, un de ses but, est de faire sacré le Roi à Reins, afin qu’il soit reconnu. Au-delà du divin, dans la pratique juridique, le but de cette théorie de la souveraineté c’est d’affirmé le pouvoir royale de la France contre celui de la Papoté ou d’autre Etat puissant.
Avec la fin de l’ancien régime, la souveraineté monarchique disparait et la révolution entraine l’apparition d’une nouvelle théorie de la souveraineté ou plus exactement de 2 théories de la souveraineté. La souveraineté nationale et la souveraineté populaire. Elles sont opposées sur les principes puisque la souveraineté nationale se rattache au libéralisme alors que la souveraineté populaire se rattache à la démocratie. Elles s’opposent aussi sur leurs