Cours de droit des personne
I-LE DROIT DES PERSONNES
introduction:
1)le notion de personne
C'est une notion juridique, si le terme existe dans le langage courant en droit la personne est une notion définie, conceptuelle distinct de l'individu ( terme qui n'est pas juridique) ou encore de l'être humain. L'être humain n'est pas ignoré du droit civil telle enseigne qu'on le voit apparaitre dans le code civile à l'article 16 «la loi garantie le respect de l'être humain des le commencement de sa vie» mais personne et être humain ne sont pas synonyme.
D'ailleurs les personnes en droit vise à la fois les personnes physique et moral. Et il est évidant que si toute les personne physiques sont des être humain, les personne morale n'en sont pas.
Le terme de personne désigne des sujets de droit doté d'un patrimoine étymologiquement le terme personne désigne un masque puis le personnage désigné par ce masque. Cette étymologie n'est pas sans importance car en droit la personne c'est celui qui est placé sur la scène juridique. La notion de personne peut évoluer parce qu'elle est juridiquement définie. L'embryon doit ou non être traité comme une personne et ainsi être reconnu comme sujet de droit
2)les notions fondamentales
distinction entre notion de personne et chose
summa division , la plus importante. Elle est binaire , en droit ou on est personne ou on est chose c'est donc une question de qualification juridique. Qu'est-ce qui relève de la chose ou de la personne??
=>l'esclave par exemple avait perdu la personnalité juridique par le droit. Une personne pouvait ainsi avoir un droit de propriété sur un être humain, l'esclave n'était donc pas une personne juridiquement parlement, l'abolition de l'esclavage avril 1848 par le décret de Victor Solgère .
=> l'embryon: enfant avant la naissance dans le ventre de sa mère. Cette embryon est un être humain doté de vie mais existe-t-il juridiquement indépendamment de sa mère?
Le droit dote de la