Cours droit du travail

20277 mots 82 pages

Droit du travail

Cours n°1 : Mardi 15 sept. 2009

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|THEME 1 : Première approche |

Les relat° du W salariées →récentes. Essor du dt du W pdt la Rév° indus. de 1789 (Kisme/industrie…) 2disposit° importantes :

← Décret d’Allard 02 - 17 mars 1791(= abolit° des corporat°)

← Loi le Chapelier 14 - 17 juin 1791 (interdit les gpts)

Cciv en 1804 ne connait pas les salariés, seulement le « louage de service ». Aussi la collectivité du W apparait avec le dt du W.

S. 1 : La formation du droit du travail

I. Les origines

19è s = condit° de W pénibles. Cette situat° va ê à l’origine de l’évolut° du dt du W. Cette dureté au W constaté en 1840 p/ 1médecin : Villermé. Il a dressé 1tableau s/ l’état phy. et mor. des ouvriers employés ds des manufactures de cotons/laine/soie : calamiteux (santé). Puis, apparit° de grèves ds les usines : revendicat° des salariés. Le dt de grève n’était pas 1dt donc les grévistes étaient considérés co fautifs s’ils faisaient grève. Subissaient 1rupture de leur Ct de W et étaient rendu coupable du délit de coalit° (= faute civ. et pén.). Interdict° de se syndiquer. En 1884 : loi Waldeck Rousseau instaurant la lbté syndicale. En 1864 : /s Napoléon, loi abrogeant le délit de coalit° lorsqu’il y ait pratiqué la grève, + qu’1faute civ. En 1874 : loi encadrant le W des fe/enfants. Intervent° de l’Eg. catho, en 1891 : Pape Léon XIII « rerum novarum » : encyclique affirmant lintervent° de l’Eg. en matière soc. En 1895 : créat° de la Confédérat° gLe du W (CGT).

II. La maturité

Années 36 et le Front populaire aident à l’apparit° du dt du W. De nbreux txts vont ê adoptés durant 36 pour améliorer les condit° de W des salariés (participat° de Léon

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