Cours droit

2102 mots 9 pages
DROIT DES PERSONNES

CHAPITRE 4 : section 1 . le droit privee reunit l'ensemble des regles de droits, qui s'appliquent aux particuliers entre eux . ces particulier sont aussi bien des personnes physiques que des personnes morales. le droits privee fait aussi l'objet de division
, le droit civile est la plus eminente branche de droit privee . il repose sur le droit romain qui était deja un droit qui avait atteint une grande perfection . cette heritage c'est perfectionne au cours des ages et lui a permis d'acquérir un haut degrés technique de qualités. le droits civile reste aussi le fond commun du droit privee puisque bon nombres de domaine utilisent ces regles dasn le cas ou la solution ne peut etre trouve a travers les règles qui gouvernent les autres droits. le droit civile qui régit les rapports entre particulier regroupe les personnes privées et les personnes morales , la capacité des personnes , l'organisation judiciaire, la famille , les successions, les testaments, les suretés, les regimes matrimoniaux, et les contrats. le droit commerciale regit les rapports entre commerçants , entre societes commerciales, il connait des regles relatives aux difficultés des entreprises, aux operations de banques, aux instruments de paiements comme le chèque. la distinction du droit civil et du droit commerciale n'est pas toujours précises comme l'illuste le probleme du commerçant et de l'artisant. l'artisant est soumis aux droit civil, le commerçant est soumis aux règles du droit commerçiale, mais les critères de distinction entre l'artisant et le commerçant sont loin d'etre claire. les termes du droits commerciale etant ancien bcp d'auteur utilise le droits des affaires qui est un termes plus moderne. une personne morale est un groupe , une association , qui affecte a une activite . le droit du travail reglemente les relations entre employeurs et salariés . ce droit c'est progressivement emancipé du droit civil, avec la legislation protectrice des

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