La révolutionnaire n’aboutissent pas la monarchie donc ils vont établir une monarchie soumise , subordonné, cela se fait par l’intégration de la monarchie dans une constitution écrite d’où l’expression monarchie constitutionnelle . Il se place deux périodes historiques : La constituante (1789 – sept 1791) et la législative (1791-1792).
La constituante c’est la phase où règnent les anciens députés des états généraux constitués en assemblée « constituante » phase où est élaborée la constitution.
La législative c’est la phase où est appliqué la constitution écrite et voté par le régime présidentiel. Ce nouveau régime sera bref car le 10.08.1792

I La constituante 1789-1791 (septembre)

C’est la phase longue de l’élaboration de la constitution, elle sera voté en bloc mais en réalité adopter par petit bout, chaque morceaux rentrant sera appliqué dès lors qu’elle est voté . Les grandes questions sont tranchés très tot dès l’automne 89, se faisant elles sont révélé les différences de pensées dans l’assemblée constituante et cela a tendu les discussions. Séparation des pouvoirs : le mot pouvoir peut désigner soit organe soi la fonction :
L’organe c’est la personne , l’institution qui exerce le pouvoir. La fonction c’est la rôle la mission qui est assumé par l’organe. Ce double sens permet de créer des combinaisons. Un seul est même organe peut exercer des fonctions différentes. Formule de séparation des pouvoirs : avec spécialisation : - un organe une fonction ; la plus simple mais pas forcément la plus facile à mettre en œuvre. Sans spécialisation : une même fonction sera répartie entre plusieurs organes pour avoir un meilleur équilibre contrôle des organes les uns sur les autres.

A – Le climat de tension politique climat de tension lourd et tendu qui tient aux origines même de cette assemblée, mais il s’alourdit pour 3 raisons :
• Méfiance réciproque entre le roi et les députés, elle sera indéracinable .
• Les divisions au sein de l’assemblée