Cours m2 droit urbanisme

12091 mots 49 pages
Urbanisme et aménagement du territoire

Site : le coin de l'urbanisme

L'évolution du droit de l'urbanisme:

Définition de l'urbanisme :

C'est une pratique spécifique qui a pour objet de proposer une organisation réfléchie et responsable des espaces, qu'ils soient naturels, ruraux, ou urbains. Cette organisation se fait toujours dans le respect de l'intérêt général (comme en administratifs), et dans la recherche de l’équilibre territorial.

L'espace public, le quartier, la ville, l'agglomération, l'îlot constituent les différentes échelles de l'urbanisme et s'inscrivent dans l'aménagement du territoire et du développement durable.

L'urbanisme étudie tous les enjeux, cela dans la durée et propose une organisation spatiale des politiques sociales, économiques, environnementale et culturelle.
Il concours à la formation des paysages et il met en évidence des choix possibles d'occupation du sol.

Si l'on prend la définition de l'urbanisme dans un dictionnaire, l'urbanisme est perçu comme « l'art d'aménager et d'organiser les agglomération humaine ».
Il est décrit aussi comme « l'art de disposer l'espace urbain ou rural au sens large pour obtenir son meilleur fonctionnement et améliorer les rapports sociaux.
Enfin, il est défini comme « l'ensemble des règles de droit qui permettent aux pouvoirs public de contrôler l'utilisation du sol en milieu urbain »
Cette définition est polysémique puisque l'urbanisme est une science, un art, une technique et également un ensemble de règle de droit.

C'est en 1867 qu'un ingénieur espagnole SERDA invente le mot urbanisme à l'occasion de ses travaux sur la ville de Barcelone, ce terme bien sur, vient du latin « urbis » ( =la ville), il vient aussi d'un néologisme « urbanisacion » (en espagnol). SERDA lui même définissait l'urbanisme comme un processus d'urbanisation sous tendu par un ensemble de lois.

Pour certains, le terme urbanisme dans son sens moderne, semble être apparu dans les années

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