Cours d ‘Histoire du droit des institutions.

Cours cherchant à elucider la construction de l’etat français. On etudiera certains aspects de constructions politiques de l’etat français. L’objet du cours est la naisance institutionnelle de l’etat français; il faudra néanmoins etudier les institutions judiciaires mais aussi aministratives. Introduction:

Etat est un mot qui n’apparait qu’au début du 16eme siècle, c’est à dire à l’époque des royaumes nationnaux où les grands royaumes européens se construisent et deviennent petit à petit independant du pouvoir de l’eglise. La notion d’etat provient de 2 grands concepts, l’un romain et l’autre grec: * les grecs ont dégagés la notion de politeia, il s’agit d’une organisation politique ou les grecs distinguaient la monarchie de la democratie, de l’aristocratie. * Les romains parlent de res publica, ce qui se traduit plus par chose publique. Il designent ici l’organisation politique de l’entité qu’est rome depuis sa création. Il existe un Etat romain permanent, independamment des titulaires du pouvoir.

On est convaincu que la république française existe independamment du president de la republique, c’est cette notion que les grecs et romains cherchaient à mettre en avant.

On ne peut pas parler de royaume de france en tant que tel qu’à partir du 9eme siecle lorsque les descendants de Charlemagne séparent les terres de ce dernier en 3 royames par le traité de Verdun (843) dont l’un est le royaume de Francie Occidentale. C’est ce royaume qui est l’ancêtre direct de la monarchie française mais aussi du territoire français.
Auparavant, on designait le teritoire français future par le terme Gaule. D’ou le terme gallicanisme par exemple.

Plan du cours: I. Les origines des institutions françaises (1er au 10eme siècle) II. La construction de l’unité étatique française (10eme à 15 eme sicle) III. Les institutions de la france moderne (16eme au 18eme siècle)

Rappel:

En général,