cours d'institution politique francaise
Introduction:
L’histoire de la vie politique c’est son institutionnalisation1 continue. À l’origine, ce sont des comportements imités, répétés auxquels on s’est conformé instinctivement et sont devenus des traditions et des coutumes dont le respect est obligatoire. Pour plus de sureté, on a inscrit ces règles dans des textes qu’on appelle constitution.
e.g.: La constitution la plus ancienne et toujours en vigueur: Celle des U.S.A. (1787).
Parallèlement, des acteurs de la vie politique se sont affirmés et multipliés en détenant une parcelle du pouvoir:
★ Le président de la république (Pouvoir exécutif)
★ Le premier ministre et ses ministres = Gouvernement (Pouvoir exécutif)
★ Le parlement (Pouvoir législatif), composé de deux assemblées:
➡ Les Députés qui siègent à L’Assemblée Nationale
➡ Les Sénateurs qui siègent au Sénat
★ Le conseil constitutionnel: il veille au respect de la constitution
★ Les Citoyens: ils peuvent participer à la vie politique et être sollicités par référendum
Tout ce qui nous paraît naturel aujourd’hui, une vie politique organisée, une participation des citoyens au pouvoir des partis politiques, c’est le produit de l’Histoire et aux réflexes liés aux sciences politiques. Le fonctionnement des institutions politiques est garanti par le droit constitutionnel.
Problématique: Pourquoi sommes-nous passés d’un état de nature à un état de droit?
★ La théorie du droit naturel (Aristote, Cicéron, St Thomas d’Aquin): L’état résulte de la coutume divine
★ La théorie du contrat social: cette théorie estime que l’état est un exutoire à un état de nature anarchique et qu’il résulte non pas de la religion mais du souci de lutter contre l’arbitraire. Et c’est ce souci qui va entraîner la création de l’état de droit.
e.g.: Il y a des auteurs qui voient dans l’état le pacte de suggestion (fondement de l’obéissance et de la désobéissance au roi):
➡ Les calvinistes et monarchomaques: ils sont influencés par le